Preuve

8253 mots 34 pages
Initiation au Droit :droit privé Introduction (avant propos) : Le droit est avant tout diversité dans tous les aspects du phénomène juridique. Diversité géographique tout d’abord, diversité historique c'est-à-dire que le droit contemporain n’est pas celui de l’ancien temps. Cela montre que le droit est une entité, expression d’une civilisation « ou il ya la société, ici est le droit » Il n’y pas de société sans droit, chaque société a généré son droit, il n’y pas de droit sans société. Le droit est un ensemble de règles de conduite destiné à régir la vie des hommes en société. Le droit détermine ce qu’on peut faire, doit faire, ce qu’on ne doit pas faire. Le droit est une discipline avec un système judiciaire et il comporte une technique particulière c'est-à-dire des méthodes de raisonnements. Le droit en tant qu’ensemble de règles imposées par l’autorité publique connait 2 définitions : On parle tout d’abord de droit OBJECTIF, C’est l’ensemble des règles édictées par les autorités constitués afin d’aménager au mieux les rapports entre les particuliers (ex : code civil, art312, savoir si un enfant est légitime …) Le droit est également les droits SUBJECTIFS, ce sont les prérogatives ou pouvoir accorder aux individus en tant que sujet de droit. (ex : 1 mariage peut-il être annulé pour défaut de virginité de l’épouse ? en l’occurrence Non ….) C’est le droit objectif en tant qu’ensemble de règles de droit qui délimite les droits subjectif envisagé comme les prérogatives accordés au particulier. Droit objectif et subjectif sont également nommé droit positif. Il s’agit de l’ensemble des règles de droits existant dans un pays donné a un moment donné. CHAPITRE 1 : L’IDENTIFICATION DE LA REGLE DE DROIT Section 1  Les caractères communs à toutes règles : En tant que règle, la règle de droit va partager des caractères propres à toutes règles, ces 4 caractères communs sont : La généralité La permanence

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