Preuve

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  • Publié le : 28 novembre 2009
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Initiation au Droit :droit privé
Introduction (avant propos) :
Le droit est avant tout diversité dans tous les aspects du phénomène juridique. Diversité géographique tout d’abord, diversité historique c'est-à-dire que le droit contemporain n’est pas celui de l’ancien temps. Cela montre que le droit est une entité, expression d’une civilisation « ou il ya la société, ici est le droit »
Iln’y pas de société sans droit, chaque société a généré son droit, il n’y pas de droit sans société.
Le droit est un ensemble de règles de conduite destiné à régir la vie des hommes en société. Le droit détermine ce qu’on peut faire, doit faire, ce qu’on ne doit pas faire. Le droit est une discipline avec un système judiciaire et il comporte une technique particulière c'est-à-dire des méthodesde raisonnements.
Le droit en tant qu’ensemble de règles imposées par l’autorité publique connait 2 définitions :
On parle tout d’abord de droit OBJECTIF, C’est l’ensemble des règles édictées par les autorités constitués afin d’aménager au mieux les rapports entre les particuliers (ex : code civil, art312, savoir si un enfant est légitime …)
Le droit est également les droitsSUBJECTIFS, ce sont les prérogatives ou pouvoir accorder aux individus en tant que sujet de droit. (ex : 1 mariage peut-il être annulé pour défaut de virginité de l’épouse ? en l’occurrence Non ….)
C’est le droit objectif en tant qu’ensemble de règles de droit qui délimite les droits subjectif envisagé comme les prérogatives accordés au particulier.
Droit objectif et subjectif sontégalement nommé droit positif. Il s’agit de l’ensemble des règles de droits existant dans un pays donné a un moment donné.
CHAPITRE 1 : L’IDENTIFICATION DE LA REGLE DE DROIT
Section 1  Les caractères communs à toutes règles :
En tant que règle, la règle de droit va partager des caractères propres à toutes règles, ces 4 caractères communs sont :
La généralité
La permanenceLe caractère social de la règle
Son extériorité
La généralité de la règle : Le caractère général ou impersonnelle de la règle sur le fond rejoint l’abstraction dans la formulation « tout fait quelquonce de l’homme qui cause a autrui un dommage oblige a celui qui commet la faute un dommage ».
Il existe en droit des adages ou maxime du droit qui vient de la coutumerédigés de manière abstraite.
Art312 : « Tout enfant a pour père le mari de sa mère »
Définition du mariage : « Boire, manger, coucher ensemble est mariage ce me semble à condition qu’église y passe »
« En mariage, il trompe qui peut »
« Qui fait l’enfant le nourrit »
Les règles religieuses et morales sont tout aussi générale impersonnelle et abstraite et commepour la règle de droit elle ne s’applique qu’a ce qui sont viser par le texte.
Il existe en droit des catégories spécifiques que l’on nomme droit catégoriel (ex : divorce faut que la personne soit marrie ….).
La Permanence de la règle de droit : Pour les mêmes raisons d’égalité et de sécurité toute règles quelle qu’elle soit doit présenter une certaine permanence, durée. Commentconnaitre la règle si elle est amenée à être modifié sans cesse ?
Le caractère obligatoire de la règle de droit est garant de cette permanence « nul n’est censé ignorer la loi ».
Cette durée de vie de la loi commence a la naissance de la loi, la mort de la loi est représenté par son abrogation, ainsi tant qu’une règle n’est pas abrogé elle doit être appliqué
L’adage est unefiction juridique qui signifie simplement qu’on ne peut éviter l’application d’une règle en se retranchant derrière son ignorance .
.Il convient de relativiser sur le caractère permanent de la règle, en ce qui concerne la règle de droit c’est un objet de réformes.
Dire que la règle de droit est permanente signifie qu’elle sera applicable tant qu’une réforme ne sera pas intervenue.
Il...
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