Histoire du droit

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  • Publié le : 29 novembre 2010
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Le 06/10/09
Introduction historique au droit

Avant-propos : l’optique est de retracer l’évolution du droit. L’important est le passé du droit. Héritage germanique et barbare par exemple dans les célébrations du mariage. Le droit ne vient bien sûr pas du ciel, il est produit d’une évolution, d’une histoire. A quoi sert l’histoire du droit ? A rien. Travail formel. Pousse au recul pour notreréflexion.
Trois point : une définition, les caractères du droit, tenter une approche évolutive.
Le mot droit vient du latin Directus qui prend le sens des familles « direct » etc. Chez les Romains, jus et chez les Grecs de nomos. Rien n’est vraiment pertinent puisque le droit fait parti des sources humaines. Ce n’est pas une donnée observable. Il dépend d’une idée basée sur la subjectivité.Le droit est un phénomène social. Il y’a un lien direct entre le droit et la société. Où il y’a société il y’a droit. Il n’y a donc pas de société humaine sans droit. Peut-il y avoir du droit sans société ? Déjà chez Aristote la réponse est positive. Il sert aux hommes qui sont en dehors des sociétés : le droit naturel. Le philosophe considère l’homme comme un animal. Il existerai selon lui undroit commun à tous les animaux. Il y’aurait la perpétuation de l’espèce, l’élevage de la descendance. Il peut y avoir un droit fait pour l’homme qui n’est pas encore social. Va-t-il respecter son prochain ? Locke nous dit que oui. Existe-t-il le sentiment de propriété avant la société ? Oui.
Evidemment, un animal politique. Il est fait pour vivre en société. Devrait être le but de l’espècehumaine. Réflexion permanente sur la société humaine et sur la possible société idéale. Quel système juridique pourrait donc être le meilleur pour l’homme ?
Le droit est l’ensemble des règles qui ordonne les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux (réflexion sur l’origine, sur la création, les rapports sociaux etc.).
Quel sont les caractères du droit ? Tout d’abord, le droit est une règleobligatoire ; ensuite, c’est une règle obligatoire qui doit être assortie de sanction en cas de non-respect ; enfin, il faut que cette règle obligatoire émane d’une autorité considérée comme légitime. Le droit fait référence à la justice. Le droit c’est l’art du bon et du juste, l’art de rendre à chacun le sien (son du).
Le caractère obligatoire : le droit s’impose aux individus et également auxcommunautés d’individus. Il va dépendre du métier exercer par l’individu, par son emplacement géographique, par son existence dans le temps, par son appartenance sociale. Depuis 1789 et l’abolition des privilèges on a considéré que le droit s’applique directement aux individus.
La sanction : elle constitue la conséquence concrète de ce caractère obligatoire. L’acte en violation avec la règlesera souvent nul. L’individu peut être poursuivi. On peut opérer une distinction entre règle juridique et précepte moral. La différence se créée au niveau de la sanction (absente en morale). Exemple de l’engagement sur l’honneur : pas de sanction. Exemple de l’obligation naturelle : pas forcément de sanction.
La question de la légitimité : première distinction entre droit et la loi de fait (faitdu prince). Exemple avec la question des lois adoptées en temps de dictature (pouvoir considéré comme illégitime par la communauté internationale ou le peuple qui subi le joug). Le droit suppose cette légitimité mais si il y’a usage de la force ou de la contrainte elle devient très délicate à déterminer. Quelles sont les bases de la légitimité ? Il y’aura usage de la force légitime lorsque lepouvoir possède lui-même cette légitimité qui sera bien sûr encadrée par les règles de droit. Un certain nombre de principes sont posés à travers les déclarations des droits, les conventions etc. Mais si l’on remonte dans l’histoire, ce cadre n’existe pas. L’Histoire nous offre toutes sortes d’explications. On peut penser au pouvoir divin, aux dynasties. Question aussi de celui qui détient le...
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