Bicamérisme

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL Dr. Hassan RAHMOUNI [pic] Monocamérisme et bicamérisme                                                             Par Mme Tahiri Meryem   ( Etudiante en Première Année de Licence : 2002-2003 ) Faculté de Droit de Mohammédia ( Maroc ) [pic]     INTRODUCTION             Le parlement  constitue à l’évidence  une des pièces essentielles du régime parlementaire, même s’il parait aujourd’hui dépassé en importance par le gouvernement…Le

"LE BICAMERISME SOUS LA VEME" Le bicamérisme consiste à attribuer le pouvoir legislatif à deux assemblées: l'une représentant le peuple dans son ensemble, l'autre assurant une représentation différente, pondérant la première. Le bicamérisme peut être égalitaire, les deux chambres ayant les mêmes pouvoirs, ou inégalitaire, une chambre ayant des pouvoirs supérieurs à l'autre. Il fut introduit en France dans la constitution du 5 fructidor an III, en 1795. Depuis, à une exception

universel direct et d’autre part une chambre haute qui représente généralement les collectivités territoriales dans un Etat unitaire, ou qui représente chaque Etat fédéré en tant que tel dans le cas d’un Etat fédéral. Car en effet en ce qui concerne le bicamérisme, il convient de faire la distinction entre Etat fédéral et Etat unitaire étant donné que les origines et l’avenir du bicaméralisme y sont différents. Plus globalement le bicaméralisme s’inscrit dans la logique de la séparation des pouvoirs, et permet

système parlementaire moniste (le Premier ministre est seulement responsable devant le Parlement) et non plus dualiste (le Roi a encore un pouvoir et peut révoquer son ministre, qui est responsable devant lui et le Parlement). Monocamérisme et bicamérisme[modifier | modifier le code] Le monocamérisme est un système parlementaire à une seule Chambre. Il fut longtemps considéré comme la marque d'un régime authentiquement républicain, bien qu'il y ait aussi plusieurs pays monarchiques comme la Nouvelle-Zélande

cadre d'une monarchie limitée ou dans celui de l'Etat fédéral, le bicamérisme ne souffre guère de discussions, il est loin d'en être de même dès qu'il apparaît dans un Etat unitaire et démocratique ». De nos jours, le Sénat désigne, dans un régime politique composé de deux assemblées (bicaméral), la Chambre haute du pouvoir législatif. Il est, avec l'Assemblée nationale, l'une des deux chambres qui constituent le Parlement. Le bicamérisme est un système d'organisation politique qui a vu le jour progressivement

indirecte les intérêts conservateurs. C’est donc pourquoi le bicamérisme n’est plus adapté. En effet, « l’anomalie constitutionnelle » constatée par Lionel Jospin se réfère au Sénat mais aussi au bicamérisme qui n’est plus dans le ton de la modernité. Le système bicaméral est accepté, « l’existence de deux Assemblées contribue au maintien de l’équilibre si nécessaire des pouvoirs ». De plus, les citoyens semblent attachés au bicamérisme, comme ils l’ont prouvé au référendum de 1969. Il faudrait

jouissent d’aucune autonomie constitutionnelle, leurs constitutions ne peuvent être modifiées que par la constitutions de l’Etat total. Par la suite, Hans Kelsen annonce que la centralisation de l’Etat fédéral « se trouve restreinte par le bicamérisme ». Le bicamérisme est un système politique basé sur un pouvoir législatif, le Parlement, constitué de deux assemblées : la chambre des députés et le Sénat pour l’Etat fédéral.

en GB I Caractéristiques: • Responsabilité du gouv devant Parlement, en prenant en compte l'opinion public. • Bicéphale : monarque= symbole, porte parole, cabinet= gouv, décide de la politique menée • Bicamérisme parlementaire: chambre des lords= rôle de contre pouvoir, des communes= au SU, détient tt le pvr législatif. Modèle: • Stabilité, respect du parlement • Bipartisme> alternance • Opposition tolérée= réunie ds le

Chambres au sein du Parlement se dénomme bicaméralisme ou bicamérisme: "ce système a pour but de modérer l'action de la Chambre basse, élue au suffrage direct et représentant donc directement le peuple, en soumettant toutes ses décisions à l'examen de la Chambre haute, élue généralement au suffrage indirect et représentant souvent des départements, des régions ou des états, et qui est souvent plus conservatrice." Dès lors, le bicamérisme hérité de la Boulê athénienne avait été instauré originairement

sera banni car il rappelle de mauvais souvenirs mais il réapparaitra sous la IIIème république. Le terme évoque la réunion, l’association de deux chambres : bicaméralisme. La structure globale du Parlement : le bicamérisme La raison d’être du bicamérisme Le théoricien du bicamérisme est Montesquieu (Esprit des Lois). Il s’intéresse au régime britannique, l’idée est de l’exporter en France. Au Royaume Uni, il y a deux chambres : celles des Lords (aristocratie) et celle des Communes (représentante