Calcul Douane Et Transit

Douane et logistique internationale par Jean-Philippe LACROIX Responsable des questions douanières internationales du groupe Peugeot SA (GEFCO) 1. 1.1 1.2 1.3 2. 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 3. 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 4. Cadre général ............................................................................................ Cadre international ...................................................................................... Cadre communautaire................................................

cela avant même qu’il ne soit déchargé. Cette prise en charge diffère d’un pays à un autre, selon la législation du pays en question et le mode de transport utilisé. Ainsi, tout bien en provenance de l’extérieur doit être acheminé au bureau des douanes pour être déclaré et cela quelque soit la voie d’arrivage (maritime, aérienne ou terrestre), sa valeur ou même s’il est exempté des droits et taxes, ce qui permet d’éviter un versement frauduleux des biens sur le territoire national. Afin de dédouaner

A/ LE TRANSIT: B/ L'ENTREPOT: a) L'entrepôt public : b) L'entrepôt privé : c) L'entrepôt industriel : C/ LES USINES EXERCEES. D/ L' ADMISSION TEMPORAIRE : a) L'Admission temporaire avec réexportation en l'etat b) L' Admission temporaire pour perfectionnement actif . c) Apurement du régime E/ LE REAPPROVISIONNEMENT EN FRANCHISE : F/ L'EXPORTATION TEMPORAIRE : CONCLUSION : INTRODUCTION: Pendant longtemps,l'administration des douanes s'est contentée

géographique donné, les grandes orientations définissent par la direction générale des douanes et droits indirects. Elle est placée sous l’autorité d’un chef de circonscription(CC) nommé par un arrête du ministre des finances et du budget sur proposition du directeur général des douanes et droits indirects. La circonscription régionale a pour attribution : * d’examiner et coordonner les activités des bureaux et postes de douane de la circonscription ; * rechercher et réprimer la fraude et la contrebande ;

2traitement de dossier…………………………………………14 a) a l’arrives des produits…………………………………………………………….14 b) préparation du dossier pour le transmettre au transitaire………………………….14 c) établissement de la déclaration…………………………………………………….15 d) paiement de la douane ……………………………………………………………15 e) livraison de la marchandise…………………………………………………….......15 f) paiement fournisseur………………………………………………………….……15 g) paiement transitaire………………………………………………………………...15 Section 2 : la particularité de certains biens et produits

transport Rapport de stage Stage d’initiation effectué au sein de la société de transit (S.A.R.L) « Transit-transport-import-export » Réalisé par  : AMRANI MARRAKCHI Sara Encadré par : Mr JAWAB Fouad REMERCIMENTS REMERCIMENTS Remerciement Remerciement Je tiens à remercier vivement Madame Chiguer Amina Directrice de TRIEX transit- transport pour sa large contribution au bon déroulement de mon stage. Je remercie également tout

ECOLE FRANCAISE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE EFET AGADIR NANEZ SURVEYOR TRANSIT • LOGISTIQUE • EXPERTISE R EALISE PAR : E NCADRE PAR : P ERIODE DE STAGE : ANNEE DE FORMATION 2013 _ 2014

transports : aérien, terrestre, maritime, fluvial et terrestre. Le coût du transport est influencé par l’incoterm utilisé, le prix EXW ne sera pas le même qu’un prix DDP. Pour le transport de la marchandise nous sommes amenés à utiliser des documents de douane et autres, afin de connaître le contenu, la nature et la destination de la marchandise. En transport international on fait également appel à des auxiliaires de transports. Organiser un transport international nécessite la résolution de plusieurs

2traitement de dossier…………………………………………14 a) a l’arrives des produits…………………………………………………………….14 b) préparation du dossier pour le transmettre au transitaire………………………….14 c) établissement de la déclaration…………………………………………………….15 d) paiement de la douane ……………………………………………………………15 e) livraison de la marchandise…………………………………………………….......15 f) paiement fournisseur………………………………………………………….……15 g) paiement transitaire………………………………………………………………...15 Section 2 : la particularité de certains biens et produits

Régime douanier de l’admission temporaire de matériels destinés à des travaux et prestations (circulaire n° 157/DGD/CAB/D130 du 25 11 2006)  Chapitre I : Dispositions générales Le code des Douanes prévoit la suspension partielle des droits et taxes pour les matériels admis temporairement,  destinés à être employés en l'état dans la production, l'exécution de travaux, le transport en trafic interne, pour la réalisation d'ouvrages dans l'exécution de contrats. Cette disposition a pour objet :