COSO

Comptables CCAB Consultative Committee Of Accountancy AICPA Americain Institute of Certified Public Accountants Loi NRE Loi sur les Nouvelles Régulations Economiques LSF Loi de Sécurité Financière SOX Loi Sarbanes-Oxley COSO Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission COCO Criteria On Control Committee AMF Autorité des Marchés Financiers SA Société Anonyme CEO Chief Executive Officer CFO Chief Financial Officer DG

délégation des pouvoirs (suite à la dispersion des centres d’activités), la vulgarisation des lois relatives à la gouvernance d’entreprise, l’obligation de rendre compte… ont motivé les managers à s’intéresser davantage au contrôle interne. Le COSO définit le contrôle interne comme « un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : - réalisation

signale la présence de bonnes pratiques. 2 guide méthodologique - ifa - novembre 2010 1 que faut-il entendre par « efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques » ? si l’on se réfère à la définition que donne le « coso 2 »1 du dispositif de gestion des risques, il s’agit d’un « processus mis en œuvre par le conseil 2, les dirigeants et le personnel d’une organisation, exploité pour l’élaboration de la stratégie et transversal à l’entreprise ». qu’en est-il alors

mangement  des risques Quelques illustrations des fraudes en France et dans le monde   LE CONTRÔLE INTERNE : DEFINITIONS, CADRES DE REFERENCE   Définitions et objectifs du contrôle interne Cadres de référence : AMF ? COSO 2013 : objectifs Les composants du contrôle interne (COSO I, COSO II, le cadre de référence français de l'AMF) Les guides d’application   LES MANIFESTATIONS DU CONTRÖLE INTERENE DANS L’ENTREPRISE   La mise en place du contrôle interne dans les organisations (démarche, manifestations

senateur americain TREADWAY a initie une importante recherché sur le sujet. Ainsi s`est creee aux etats unis la “commission treadway”, laquelle a constite une comite universellement connu sous le nom de COSO “COMMITTEE OF SPONSORING ORGANIZATIONS OF THE TREADWAY COMMISSION”. 1- COSO1 “1980” Le COSO a reuni les competences d`un certain nombre de professionnels et a edite l`ensemble des travaux dans un ouvrage the internal control framework traduit en francais sous le titre la pratique du controle

travers cet ouvrage que les pratiques de gestion du risque opérationnel cessent d’être étrangères aux différents secteurs d’activité dès qu’on les situe dans la tradition historique de la comptabilité de gestion. Cette contrainte a été rappelée par le COSO (Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) qui a recommandé le processus de gestion globale ERM (Enterprise Risk Management) pour le Contrôle Interne (Sarbanes Oxley Act). Nous verrons également que la transformation de

........... 44 13 Annexes................................................................................................................... 45 © AFAI 3 1 - Application du cadre de l'AMF aux systèmes d'information ........ 46 2 - Le COSO appliqué aux systèmes d'information................................... 48 3 - Bibliographie............................................................................................................. 54 Table des illustrations Figure 1 – Exemple

connaissance, les entreprises vont devoir communiquer publiquement sur le contrôle interne. 2. Le contrôle interne et la gestion des risques 2. 1. La pyramide du COSO Finalement, qu’entend-on par contrôle interne ? Il y a des définitions diverses et variées. Le plus simple est de retenir une définition internationale : celle du COSO (Committee Of Sponsoring Organisation of the tradeway commission), commission créée aux Etats-Unis dans les années quatre-vingts pour débattre des problèmes liés à

l'Association nationale des Comptables (NAA ) . Cette commission est responsable de la publication des standards COSO. COSO est l’acronyme abrégé de Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, une commission à but non lucratif qui établit en 1992 une définition standard du contrôle interne et crée un cadre pour évaluer son efficacité. Par extension ce standard s'appelle aussi COSO. En 2002, le Congrès américain, en réponse aux scandales financiers et comptables (Enron, Worldcom, …),

l’épargne ». Dans sa lettre de mission†, l’AMF précise que « le référentiel élaboré ou retenu devra être confronté aux référentiels utilisés dans les juridictions étrangères significatives dans le domaine boursier, en particulier le référentiel COSO, afin de permettre d’éviter dans la mesure du possible une duplication des contraintes de reporting externe en relation avec le contrôle interne ». Et le régulateur ajoute que « l’objectif est également d’anticiper les initiatives européennes figurant