Droit maritime

douanier ; différents termes maritime et portuaire . I- Transitaire. 1- Définition. 2- Activité. II- Les services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes 1.2. Circuit aérien 2-Les

satisfaire le client final au juste prix, dans le délai imparti et sans avarie. Cette logique implique une approche centrée sur les moyens de transport bien plus que sur les marchandises transportées. A titre d’exemple, il s’agit pour un transporteur maritime de gérer un parc de plusieurs milliers de conteneurs qui peuvent se trouver répartis dans le monde, soit sur un dépôt en attente de livraison, soit sur un atelier de réparation, soit encore sur un terminal en attente de chargement. Il s’agit également

Introduction Aujourd'hui, avec la mondialisation et le besoin d'échange de plus en plus récursif entre les nations, ont dirigé l'économie sur l'aire côtière à travers le transport maritime qui assure l'essentiel des échanges internationaux. L'essor est remarquable au niveau du volume des marchandises transportées par voie maritime accompagné de la spécialisation des navires, le gigantisme naval et la modernisation des ports. En 1914, ce volume était de 250 millions, 600 millions en 1938, 1 milliard en

Les types de contrats en transport maritime Dans le secteur des transports maritimes, on distinque principalement deux types de contrats : Le contrat de transport et le contrat d'affrètement. A - Le contrat de transport Par contrat de transport maritime, le transporteur s’engage à déplacer une marchandise d’un point à un autre moyennant un prix spécifié. Il est : • A titre onéreux (il y a un prix à payer) • Consensuel (2 parties : le chargeur et le transporteur) • Synallagmatique

départ) |Formalités douanières Export |Passage portuaire, aéroportuaire, PF de groupage, terminal de départ |Transport principal |Assurance transport |Passage portuaire, aéroportuaire, PF de groupage, terminal d’arrivée |Formalités douanières Import Droits de douane |Acheminement à l’usine ou entrepôt arrivée |Déchargement en usine ou entrepôt arrivée |Vente au Départ Vente à l’Arrivée |Sea / Terre Polyvalent | Moment du transfert des risques sur marchandises du vendeur à l’acheteur | |Ex Works

Aujourd’hui, le commerce maritime représente la majorité du commerce mondial. Cependant, la mer devient un endroit des plus dangereux, en particulier pour les navires de commerce, régulièrement victimes d’attaques de pirates. Ainsi depuis 2008, gouvernements et opinions publiques s’inquiète de l’explosion de la piraterie maritime notamment au large de la Somalie. Selon le Monde, 42 vaisseaux ont été capturés et 815 marins ont été retenus en otage en 2008. Si la piraterie maritime n’est pas un phénomène

avec les exigences légales du pays, les Douanes sont en droit d'appliquer de fortes amendes, allant couramment jusqu'à 100% des droits de douane usuels. Conseillé dans tous les cas de travailler avec un très bon courtier en douane Brésilien qui sera seul à même d'être informé à peu près en temps et en heure des réglementations douanières. Nécessaire de se référer aux nombreuses réglementations sanitaires avant toute importation.Les droits de douane et les taxes à l'importation10,73 %, dans la moyenne

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage,

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage