Malevil

et les idées de l’ancien Régime, mais également une conciliation idéologique avec la philosophie des Lumières, la création du CC a permis de mettre toutes ces idées en oeuvre. Le CC a été réaliser par Portalis, Tronchet, Bigot de Péameneu et Maleville sous la responsabilité de Napoléon. Le code civil est basé sous plusieurs sources d’inspirations dont le Droit romain, le Droit coutumier. Cela a permis une codification de la loi, une modernisation et une unification du droit français. Il est

Napoléon ont été entrepris par deux chefs militaires). La belle histoire de la rédaction du code civil : Le code fut rédigé par quatre hommes : * Tronchet (Paris). * Portalis (Aix en Provence). * Bigot de Préameneu (Reims). * Maleville (Bordeaux). Tronchet fut le président du tribunal de cassation (qui deviendra par la suite la Cour de cassation avec un premier président). Il a fait preuve de beaucoup de fermeté. Il était l’un des avocats de Louis XVI (il ne plaidait pas mais

échouées, la révolution française avait pourtant promis la rédaction de codes, en prenant pour modèle le corpus juris civilis de Justinien. Portalis est désigné dans la commission de classification des lois avec Tronchet, Bigot de Prémaeneu et Maleville, sous la direction de Cambacérès. Le code est promulgué en 1804 par Bonaparte c’est pour cela qu’il se fait aussi appelé « code Napoléon ». Il regroupe les lois relatives au droit civil français, il énonce des principes généraux. Dans le discours

[modifier] Portalis ne rentra en France qu'après le coup d'État du 18 brumaire. Le premier Consul, qui estimait ses talents, le nomma d'abord commissaire du gouvernement près le conseil des prises ; puis commissaire, avec Tronchet, Bigot de Préameneu et Maleville, pour la rédaction du Code civil. C'est à Portalis que sont dus le discours préliminaire qui précède le projet, de code civil, et les exposés des motifs des titres du Mariage, de la Propriété, des Contrats aléatoires, etc... : la science, la clarté

droit ? Une règle de droit est une règle de conduite pour les rapports sociaux. Elle est générale, abstraite et obligatoire. Toute infraction à cette règle est sanctionnée par la puissance publique. Dissertation : C’est en 1804 que Portalis, Maleville, Tronchet et Bigot de Préameneu, sous la directive de Napoléon Bonaparte, rédigent le tout premier code de l’histoire, connu sous le nom de Code Civil, ou code napoléonien. Depuis cette époque, de nombreux autres codes ont fait leur apparition, comme

jouera notamment en sa faveur dans le choix de Napoléon des rédacteurs du Code civil. En effet, il faisait partie des 4 membres de la Commission chargée de la rédaction du Code civil des français, aux côtés de Tronchet, Bigot de Preameneu et de Maleville. Portalis fut d’abord emprisonné durant la Terreur. Il est par la suite nommé commissaire du gouvernement par Bonaparte, avant d’entrer au Conseil d’Etat et d’être chargé du ministère des cultes en 1804.  Bonaparte qui le considère comme « l’orateur

désignés le 12 août 1800 (2 juristes du Nord de la France : Tronchet/ bâtonnier du barreau de Paris, avocat de Louis XVI, connaisseur de la coutume de Paris + Bigot de Préameneu, connaisseur de la coutume de Bretagne, avocat et 2 juristes du Midi : Maleville, avocat au Parlement de Bordeaux + Portalis, Aix en Pce. Portalis : Il est presque aveugle, il a 54 ans en 1800 quand il commence à travailler sur le Code. Il a une mémoire prodigieuse, une immense culture philosophique et juridique. Il est né

été réaliser au stade débauche avant la révolution, puis en 1804 nous pouvons appréciez l’apparition du Code Civil rédiger par quatre rédacteurs qui proviennent de lieux très différents; deux sont de pays de droit écrit (Portalis [1746 - 1807] et Maleville [1741 - 1824]), deux de pays de coutumes (Bigot de Préameneu [1747 - 1825] et Tronchet [1726 - 1806]) sous la direction de Napoléon Bonaparte. L’exercice na sans doute pas été facile mais ils s’y sont parvenu en quatre mois. Nous allons voir ici

loi sera appliquée lorsqu’il sera nécessaire dans les prochains litiges qui la concernera. C’est un article du code civil français de 1848 adopté durant la IIème république sous napoléon qui a fait réunir 4 juristes ; Portalis, Bigot de Préameneu, Maleville et Tronchet. En même temps c’est la révolution pour obtenir le suffrage universel. Ce qui fut car a cette date apparaît avènement du suffrage universel pour les hommes en plus de la chute de la monarchie de juillet et de cette nouvelle constitution

commission avait été désignée par le pouvoir exécutif pour rédiger le code civil. Elle se composait de Tronchet (le président du tribunal de cassation), Bigot-Préameneu (commissaire du gouvernement), Portalis (magistrat du conseil des prises) et Maleville. Cette commission avait 2 mois pour rédiger le code. Cette commission est un chef-d’œuvre. Sur le plan géographique : les rédacteurs appartiennent à quatre régions différentes. Deux juristes pour les pays de coutumes et deux juristes pour les pays