Territorialité

Territorialité humaine Fitness - Valeur adaptative Identité, Liberté, Autonomie Individuation 1. Comportements 1.1 Tendances - Mouvement See Also: Cycle de vie - Nouvelles appropriations - aggresion adaptative ! 1.1.1 Expansion - Agression 1.1.2 Repli - Régression 1.2 Exploration - Perception - Mouvement centrifuge 1.2.1 Territoire libre 1.2.1.1 Synchronique 1.2.1.2 Diachronique 1.2.2 Territoire ambigu 1.2.3 Territoire déjà marqué 1.2.4 Complexité iso/multi couches

de nature militaire ou une décision menant à la conclusion de traité, il devra absolument faire appel au Sénat. Organisation (suite) n  La population est composée de 3 grandes tribus : la notion de tribu est attachée soit à la notion de territorialité ou soit à l’ethnie. n  Chacune des tribus est divisée en 30 curies. n  Pour chacune des curies, il y a un prêtre qui sera aussi appelé le président. Le prêtre ou président s’occupe de : 1.  La gouvernance interne de la curie; 2.  La religion

Dissertation : De la personnalité des lois à la territorialité des lois. « Sous quelle loi vis tu ?» c’est par cette citation de tout juge se doit de commencer un procès à l’époque franque . Ainsi , à l’occasion d’un litige le juge s’adresse à chaque partie en lui demandant quelle est la loi qui l’a régit . La réponse constitue la « professio legis » . En théorie , selon ce système , chacun obéit à la loi de ses ancetres qu’il garde durant toute sa vie. L’enfant légitime prend la loi

Conceptions politiques et stratégiques de la territorialité en Israël La question du territoire pour le peuple juif remonte aux temps bibliques. C’est la « Terre Promise » dans la Bible. Cependant, les conflits millénaires, même s’il explique en partie la profondeur des haines entre Juifs et Palestiniens, ne permettent pas d’expliquer toutes les conceptions politiques et stratégiques de la territorialité en Israël. Il est possible pour cela de remonter à la création de cet Etat en 1948. Cette naissance

 De la personnalité à la territorialité du droit (V au Xème siècle) « C'est la force et le droit qui règlent toutes choses dans le monde ; la force, en attendant le droit. » (Joseph Joubert) Dés le Ier siècle, des peuples barbares envahissent le territoire romain par la force. Ces peuples veulent s’imposer à l’intérieur de l’Empire romain et ils vont créer leur propre système de lois. Les Germains vivaient depuis des siècles à l’extérieur de l’Empire romain, de l’autre côté du monde romain

De la personnalité des lois à la territorialité du droit A la fin du IVème siècle, l’empire romain est divisé en deux, l’empire d’Orient et celui d’Occident. L’empire d’Orient est un empire chrétien jusqu’en 1054 où aura lieu le « schisme » oriental. L’empire d’Occident s’effondre au cours du Vème siècle, ce qui laisse place à une diversité ethnique, les romains et les barbares, et donc à une nouvelle structure politique. Dans un premier temps chaque peuple garde sa propre loi ce qu’on appellera

Sujet : Les règles de territorialité des sociétés soumises à l’impôt des sociétés La mise en œuvre d’une norme appelle nécessairement la délimitation de son champ d’application. Aussi l’enjeu de la définition du champ d’application territorial de l’impôt sur les sociétés est d’un poids considérable tant on voit ce qu’il représente pour la fiscalité française. A cet effet le code général ddes impôts est venu poser un principe selon lequel l’impôt sur les sociétés s’applique uniquement aux bénéfices

Règle : la TVA est applicable sur le territoire national. Celui-ci doit s’entendre comme la France continentale. La France continentale : le plateau continental + eaux territoriales, la corse, la principauté de Monaco. Pour les DOM-TOM ils connaissent la TVA mais à des taux spécifiques. Vis-à-vis de la métropole ces territoires sont considérés comme « territoire d’exploitation » une solution identique est retenu pour les rapports entre eux (sauf échange Guadeloupe, Martinique) Depuis l’avènement

L'époque féodale (début Xème-fin XIIème) est marquée par le passage de la personnalité à la territorialité des lois. Entre le milieu du IXème siècle et l'an 1000, on assiste à une double évolution. Tandis que la population du royaume cesse de se définir en terme d’ethnie, le territoire de la Francia se divise, ce qui entraîne le morcellement du droit. I- La fusion des peuples A partir du milieu du IXème siècle, les anciennes lois personnelles tombent en désuétude. Elles sont de moins en moins

Il suffit et il est nécessaire qu’une infraction soit commise sur le territoire de la République pour que lui soit appliqué la loi française en vertu du principe de territorialité. Adrianus X, néerlandais, et Cornelius Y, belge, sont mis en examen pour recel de vols aggravés d’œuvres d’arts provenant de vols commis en France dans des églises entre 1960 et 1978,découvertes au domicile de Cornelius à Louvain. Suite à une note de l’office central de lutte contre le trafic de biens culturels, le procureur