Commentaire d'arrêt - kelsen « la theorie pure du droit »

Pages: 6 (1427 mots) Publié le: 26 octobre 2013
Groupe 02

ASPECTS JURIDIQUES DE L’INTRODUCTION AU DROIT.
2. LES FONDEMENTS DU DROIT.

COMMENTAIRE DU TEXTE DE HANS KELSEN : «  LA THEORIE PURE DU DROIT »

Tout au long du 20e siècle, de nombreux théoriciens ont apporté leur propre conception du droit pour pouvoir trancher avec le mythe du droit naturel. Parmi eux, Hans Kelsen qui était un juriste Autrichien, né a Prague en 1881 sousl’empire Austro Hongrois, et décédé aux Etats Unis en 1973. Il a appartenu au mouvement du positivisme juridique, considéré même comme étant le créateur du normativisme. Il a notamment enseigné a Vienne, ainsi qu’en Californie après avoir été contraint de fuir durant l’Anschluss. Il restera comme l’un des plus grands juristes, avec des ouvrages comme « La Théorie générale des normes » ou « La théoriepure du droit », dont un extrait nous est proposé ici. Ouvrage traduit par Eisenmann en 1962. Dans « La Théorie Pure du droit », Kelsen développe notamment le système de hiérarchie des normes ainsi que leur fondement ou même leurs règles de validité. Ici, seul un extrait nous en est proposé, et nous allons nous demander comment Kelsen percevait le droit positif ? Dans un premier temps, nous allonsétudier le fondement du droit selon Kelsen, puis dans une seconde partie, nous envisagerons la hiérarchisation des normes.

I/ Le fondement du droit selon Kelsen.

Dans cette première partie, nous allons étudier le fondement du droit comme il est développé par Kelsen dans cet extrait. Avec tout d’abord, la particularité du droit (A), puis ensuite, nous envisagerons le fondement de la validitéd’une norme (B).

A) La particularité du droit.

Dans cet extrait, Kelsen aborde le thème de la particularité du droit. Particularité qui est, selon le positivisme juridique, de régler lui-même sa propre création. C'est-à-dire de créer lui-même les normes qui vont lui permettre d’appliquer d’autres normes. Kelsen expose deux « modalités différentes de ce règlement ». Il nous explique que cerèglement porte soit sur la procédure, soit sur le fond. Lorsqu’il porte sur la procédure, le droit se contente de créer des normes qui vont œuvrer au fonctionnement de la société. Mais lorsque ce règlement porte sur le fond, comme nous le dis Kelsen, le droit va créer des normes qui vont-elles même régler le contenu ou le fond d’autres normes dont elles prévoient la création.

Cependant, pourque ces normes entrent en vigueur, elles doivent être valides, et c’est précisément le fondement de la validité des normes que nous allons étudier dans cette deuxième sous partie.

B) Le fondement de la validité d’une norme.

Tout d’abord, le fondement de la validité d’une norme, c’est ce que nous pouvons considérer comme l’origine de la validité de la norme c'est-à-dire, les critères quifont qu’une norme est valide. Dans sa théorie pure du droit, Kelsen nous expose un critère principal. Pour lui, une norme est valable « si et parce qu’elle a été crée d’une certaine façon, celle qui détermine une autre norme ». Cette phrase nous montre que pour Kelsen, l’essentiel pour qu’une norme soit valable est de définir une autre norme, de régler son fonctionnement, son application. Lefondement de la validité d’une norme, c’est donc le fait qu’une norme définisse une autre norme pour les positivistes juridiques. Et de la, va découler une hiérarchisation des normes.

Dans cette première partie, nous avons étudié le fondement du droit selon Kelsen, avec dans un premier temps la particularité du droit selon les positivistes juridiques, puis avec dans un second temps, le fondement dela validité d’une norme, duquel découle une hiérarchisation des normes que nous allons étudier dans cette seconde partie.

II/ La hiérarchisation des normes.

Dans la seconde partie, nous allons donc envisager la hiérarchisation des normes. Cette hiérarchisation va se composer de deux sous partie, avec dans un premier temps, le rapport de supériorité-subordination (A), puis ensuite,...
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