Philosophie du droit
PARTIE 1 : LE DROIT POSITIF , NATURE ET FONCTIONS
Le droit positif : de l'expression latine ponere legem qui signifie « édicter une loi », poser, ds le sens fixer.
Le droit positif c'est le droit posé, le droit en vigueur à une époque donnée.
Le droit positif est constitué de ttes les formes de normes juridiques (décrets, règlements, sentences...) cela suppose qu'il existe une institution habilitée à créer le droit, à rendre ce droit obligatoire, à produire ce droit, à veiller à ce qu'il soit effectif, efficace, obligatoire.
La nature du droit positif :
Pk se poser cette question ?
Il est difficile de définir le drt positif et de savoir à quoi il sert.
Idée fausse, simpliste selon laquelle on peut donner une définition exacte du droit.
Cela ne signifie pas qu'il n'a pas de contenu.
Cette question amène à d'autres questions concernant la place du drt ds notre existence, notre condition d'homme, sa raison d'être.
La question de la place du droit : le droit positif est seulement une part de règles, de normes qui régissent la vie en sté.
Quelles sont les autres règles existantes régissant la vie en sté ?
CHAPITRE 1 : La spécificité de la norme juridique
§ 1 : La norme en général et la norme juridique.
Le droit est UN ensemble de NORMES (juridiques).
Seuls les hommes obéissent et édictent des normes.
UN ensemble de normes : notion de spécificité => quelles autres normes existent, et pk le droit positif (= règles de droit positif) existe ?
Texte 1 : Hans Kelsen.
C'est un auteur quasi contemporain.
C'est un juriste, prof de drt, praticien du drt, spécialiste de drt constit autrichien et au début de sa carrière, après la 1ère guerre mondiale, il a contribué à rédiger la première Constitution de l'empire austro-hongrois. il est nommé membre à vie de cette Cour constitutionnelle.
Théorie pure du droit, 1934
Kelsen a marqué un courant de pensée purement scientifique : le positivisme juridique, qui essaie de