Cours de droit constitutionnel
Le Droit est avant tout une formation de l'esprit.
Le bon juriste : Un humaniste, celui qui ne perd jamais de vue une chose : derrière les lois, les décrets, les ordonnances, la jurisprudence (l'ensemble des décisions rendues par les juridictions), il y a des Hommes, des réalités sociales ; « Un esprit méthodique dans une bonne bibliothèque » : → Celui qui maîtrise l'art du questionnement, autrement dit pas forcément pas celui qui sait tout mais celui qui va se poser les bonnes questions et parviendra à problématiser ; → Celui qui aime démontrer ; → Celui qui maîtrise la langue ; → Celui qui invente, le juriste ne se contente pas d'appliquer la loi, il va créer et va colorer les choses afin de rendre harmonieuses les relations humaines.
Introduction Générale
Le droit comme système d'organisation sociale
Les phénomènes juridiques sont des phénomènes blbl.
Le droit va encadrer les comportements individuels et institutionnels et par ricochet, le droit va déterminer et fixer les responsabilités des uns et des autres dans la société.
→ Ignorantia facti non juris excusat (Nul n'est censé ignorer la loi → le fait d'ignorer la loi n'est pas une excuse).
Qu'est-ce que le droit ? Le droit est un système dominant d'organisation des rapports sociaux, humains dans la société. Ceci se traduit par trois choses : l'existence de règle de droit ; vocation de mise en ordre, d'organisation rationnelle, de hiérarchisation des règles de droit (tous les systèmes juridiques ne s'organisent pas de la même manière) ; → UK : pas de division entre le droit public et le droit privé. Distinction entre droit public et droit privé.
L'existence de règles de droit
Règles de droit :
Dès qu'une société humaine se forme, on peut faire un premier constat : les règles apparaissent pour encadrer les relations dans ladite société, quelque soit la société en question (familiale, tribale, commerciale – pour vivre à