Cours de d'histoire du droit des personnes et de la famille (partie 1)

Pages: 13 (3031 mots) Publié le: 6 février 2011
Histoire du droit des personnes et de la famille

Introduction :

Distinction entre personne et chose. Distinction qui remonte au droit romain, maintenue et conservée depuis (code civil). Le monde du droit se compose de personnes et de biens. Ce qui caractérise le bien est un objet de propriété. On peut exercer une emprise juridique contrairement sur une personne.

Personne : Sujet dedroit. Elle est titulaire de droit, droit qu'elle peut exercer librement et faire valoir en justice.
Ce cour précisément s'intéresse à l'histoire des sujets de droit. Parmi ces sujets, le droit distingue les personnes physiques et les personnes morales. Les personnes morales sont des entités qui ont la personnalité juridique. Dans ce cours, on s'intéresse uniquement aux personnes physiques.Famille : groupe/réseau de personnes physiques. Ces membres sont reliés entre elles par des liens soient d'union, soit de parentés.
En effet, ce n'est pas un cercle fermé. Elle peut être conçu soit par un cercle très large, soit très restrictif.
La parenté peut être par le sang, par l'adoption, légitime, illégitime. L'union : le mariage, le concubinage...

Deux observations :
La famille est unestructure fondamentale de la société et de la construction juridique. En effet, une personne juridique peut évidemment établir des liens avec des personnes extérieurs à sa famille. Mais, la particularité est que ces liens sont innés et inévitables. Elle est également un moyen de transmission (de la vie, de l'éducation, la richesse, le patrimoine).
Le droit de la famille est une matière de droitprivé mais éminemment politique. Enjeu essentielle pour la puissance publique.

Des deux liens, le plus important est la parenté car c'est par ces liens que l'individu se définit juridiquement, il détermine le droit d'hériter et de transmettre. C'est en fonction du lien d'union que l'on définit le lien de parenté. L'institution pour définir le lien de parenté est le mariage. Le mariage est uneinstitution destinée à encadrer le lien de filiation, de parenté.

Toutes les sociétés qui ont laisser des traces, on remarque qu'il existait un droit de la famille. On commence par le droit romain (pas le premier droit !).

Première Partie : Rome et le droit romain

La ville de Rome a été fondé au VIIIe siècle avant notre ère (-750). Au VIe siècle avant notre ère, Rome devient unerépublique, elle le reste pendant 5 siècle (-27). Il devient ensuite l'empire romain.
Rome applique une politique d'expansion. Elle atteint son développement au IIIe siècle de notre ère, l'empire se divise en deux parties : l'empire d'Orient (Constantinople puis Istanbul) et l'empire d'Occident (Rome).
En 476, c'est la chute de l'empire d'Occident sous le coup des invasions barbares. Mais l'empired'Orient continue d'exister.
De tout les peuples, les romains sont des juristes. C'est pourquoi le droit romain reste encore aujourd'hui le modèle juridique.
Au moment de la fondation de Rome, le romain type était un laboureur, il ne s'intéressait pas au droit (droit archaïque, primitif). C'est avant tout un droit sacré, maitrisé par les prêtres et largement méconnu des romains. C'est un droitformel, ritualisé, oral qui s'exerce à travers de gestes, de paroles, de rituels. Pendant cette période archaïque, on va pour la première fois faire une mise par écrit. En 450 avant JC, est rédigé la loi des douze tables.
A partir du IIe siècle avant JC, on considère que le droit romain sort de la période archaïque, commence alors la période classique (droit classique). Elle dure jusqu'au IIIesiècle après JC. Période brillante pendant laquelle l'activité économique se développe, des conquêtes. Le droit est un droit beaucoup moins classique, il devient un droit civil, écrit. Il évolue dans son contenu : le préteur (magistrat élu détenant une charge publique, il organise les procès), il va faire évoluer le droit en créant de nouvelles règles ; et les jurisprudents sont ceux qui...
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