Droit de la famille

3192 mots 13 pages
Le droit à la famille est en perpétuelle mutation.
Introduction :

I. Définition de la famille

La famille est présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être lié par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérés les liens de sang c’est essentiellement la filiation qui est la source, le rapport juridique établissant le lien parenté. C’est ainsi que les liens du sang étaient qualifié de légitimes ou de naturel selon que les auteurs des enfants étaient mariés ou non à l’époque de la conception.
Depuis l’ordonnance du 4 juillet 2005, cette distinction n’existe plus désormais le lien de parenté peut-être crée :
De façon naturelle
De façon artificielle : Soit parce que la création a été assisté par des méthodes médicales (fécondité, insémination artificielle)sans rapport charnel entre les parents, Soit parce que la filiation est établie sans procréation par le fait du jugement d’adoption.
Le lien de l’alliance ; qui découle du mariage n’entraîne qu’un élargissement de la famille fondé sur l’apparenté. C’est l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert évite les risques de consanguinité et a permis les sors du capitalisme.

La vie commune ; sont concernés les personnes qui habitent ensemble est un critère, une situation de fait dont le droit va tirer des conséquences. Exemple : Concubinage et possession d’état sont des situations de fait consolidé par le temps.

Deux sens peuvent être donné au mot famille : tout d’abord soit il désigne une famille étendue, soit il désigne une famille plus restreinte (La famille conjugale ou nucléaire). Ce sens est beaucoup plus restreint que le précédent ou le critère repose sur la communauté de vie. Cette décision est insuffisante dans le temps la famille a été plus ou moins large car le model familiale ne cesse d’évoluer. Le droit présente un model familiale qu’il propose ou

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