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Cours droit des biens

7395 mots 30 pages
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Droit de biens

Introduction :
Le domaine du droit des biens= matière réputer complexe et technique, pan du droit civil. En droit des biens est envisagé l’avoir. Il peut concerner un vaste champs d’étude, il peut regrouper toute les manière dont on acquiert la propriété, la succession par exemple, les donations, le contrat de vente, néanmoins dans ce cours, on en limite l’étude de la distinction entre les biens, a la propriété et ses démembrement et enfin a la possession, les autres parties sont étudier en tant que tel.
L’évolution du droit des biens, le droit civil est en période de refonte, droit personne et famille, reforme, de manière assez conséquente, la reforme du droit des contrats en réflexion depuis quelques années, le droit des biens n’échappe pas a cet élan réformateur, après être resté quasiment depuis 1804, projet d’avant reforment des biens, rendu public en novembre 2008, réflexion mène par association Henri Capitant, guidé par objectif de simplification et de pragmatisme.
Le cours consacré au Droit au sens objectif du terme, et cela passe par l’étude de la notion des bien, la secondes parties, étude des droit qu’on les personnes sur les bien
Partie 1 la distinction des biens.
Titre 1 : la définition des biens
En effet si le contenue mm du droit des biens est peut discuter, mais la notion mm de bien prete a discussion, le législateur et en particulier le code civil, ne définit pas le mot « bien », pourtant le code civil consacre son livre 2ème, au bien et aux différentes modifications de la propriété, le titre 1er traite de la distinction des bien, mais sans jamais définir les contours de la catégorie d’ensemble. Les biens sont des choses, qui servent à l’usage de l’homme, et qui sont approbliabe.
1 des choses :
On distingue les sujets de droit qui sont des objets de droit qui sont des choses, il y a des catégories des choses. On distingue on parle de chose corporel et incorporel, tangible et non tangible, approprié et non. Chose

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