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Cours de Droit Pénal de 2ème année : DEUG2
INTRODUCTON
Le droit pénal et la procédure pénale sont deux matières différentes. Le droit pénal peut faire l’objet de travaux dirigés. La partie cours magistral donne lieu au même examen que l’on ait ou pas choisi le TD de droit pénal : une épreuve de 2 heures avec le code pénal autorisé. Le seul avantage de prendre le TD de droit pénal est une meilleure préparation à l’utilisation du code pénal. La notation en TD se fait par contrôle continu. Le TD comprend 10 séances, il faut donc participer activement dès les premières. Les séances de TD vont commencer très vite, ce qui implique que le cours avance très vite en amphi pour suivre le programme en même temps qu’en TD . Parfois le cours escamotera des parties plus générales pour que TD et CM correspondent. En ce qui concerne la procédure pénale, il n’y a pas de TD et l’épreuve est plus courte (1h) et on n’a pas le droit au code pénal. Pour les deux examens, l’épreuve consiste en questions de cours. Le droit pénal n’est pas la continuité des faits divers mais l’étude des règles qui régissent les crimes. Bien sûr les deux matières que nous allons étudier traitent des infractions et des crimes mais il faut comprendre que les crimes représentent une infime partie de la criminalité. Il faut comprendre aussi que le droit pénal enseigné en 2ème année est le droit pénal général c'est à dire la théorie général de l’infraction : quels sont les éléments constitutifs de l’infraction ? (élément matériel et élément moral). Ces structures d’infractions sont les même pour les crimes et les délits. En droit pénal on ne s’attache pas à une catégorie particulière d’infraction. Nous nous attacherons à ce qui est commun à toutes les infractions. Le cours de droit pénal n’a donc pas cet aspect un peu sensationnel qu’on pourrait attendre de lui. De même pour la procédure pénale nous étudierons toutes les règles de