COURS 1
Chapitre 1. La durée du travail
INTRODUCTION
Quel est l'acte fondateur du droit du travail moderne ? Incontestablement c'est la loi du 22/03/1841 sur le travail des femmes et des enfants .La 1er loi a remplir les critères d'identification en réaction avec les travaux du docteur Villerme . Il y a un constat ambivalent ( inquiétude lié à la préservation de la main d'oeuvre et faiblesse des femmes et enfants) , s'inquiète des ravages sociaux . La loi de 1841 traite la question au travers de la durée ( pas travailler trop longtemps , ni trop jeune ).Le lien sur la durée du travail est lié a celui de la santé,surtout depuis que l'évolution s'intéresse à la question .En droit communautaire ,la raison d'être de l'intervention de l'union est la durée et la santé .
La loi du 20/08/08 est relative a la durée du travail ,mais aussi a une spécificité sur la durée avec un aspect organisationnelle a savoir la répartition de cette durée . C'est ainsi que la loi du travail du dimanche a assouplit cette loi pour s'adapter la l'évolution de la consommation .
Dès 1841 , la durée du travail est au cœur de la législation c et c'est toujours le cas aujourd'hui ,parce que cette question intéresse l'organisation du travail en tenant compte de l'évolution des mœurs. Ce qui a changé en matière de durée de travail c'est la question des sources législatives. Au début du 19 e siècle le parlement resteras le maitre a cause de l'enjeu important .
A partir de 1950 la durée du travail vas rentrer vas rentrer de façon marginal par le biais des partenaires sociaux,en outre observé l'influence européenne mais peu tardive a cause du fait que cella concerne l'organisation des rapports qui varient dans les différents états membres .L'Europe vas donc poser un socle commun minimum par la question de la santé et sécurité sera le justificatif . Les directives communautaires sont très fournis en normes planché a savoir la durée maximum a savir la durée maximale .Ensuite dans le cas de