Introduction aux grands systèmes juridiques contemporains

3080 mots 13 pages
Introduction:

Intitulé du cours fait hommage à R.David, plus célèbre comparatiste français de la 2nde moitié 20ème siècle. Traite du système anglais, américain, soviétique, arabe, japonais...
Cela sous-entend qu'il y des plus petits systèmes juridiques contemporains , donc cela a fait de nombreuses critiques.
Idée est de remettre la France dans la position où elle est, où il existe une bipolarité droit Privé/ Public unique en France, modèl casi unique, d'autres pays ont une base jurisprudentielle.
But: pouvoir aboutir à être capable de comparer les différents systèmes.
Le système le plus différent du notre est le système britannique, casimment opposé.

Matière récente datant du 19ème siècle mais toujours en pleine évolution.

Section 1: Histoire du droit comparé:

La comparaison entre les différents droits à toujours existé, mais c'est à la fin du 19ème siècle que la matière a pris la forme qu'elle connaît aujourd'hui.

1/ Les origines du droit comparé:

Platon, dans Les lois, compare les principes de droit qui gouvernent les différents états grecques, et il en déduit la structure idéale que devrait adopter un état. Aristote (-344;-322) , dans la même lignée, avait produit l'étude d'environ 150 constitutions grecques, dont seule celle d'Athènes nous est parvenue.

Eugène Huber participe aux travaux préparatoires du code civil Suisse.

Plus tard, on a pu faire les comparaisons pour du droit plus civil et non les systèmes étathiques, on étudiait de manière comparative les classiques du droit romain et du droit mosaique ( issu de la bible). On cherchait à en déduire une synthèse qui puisse être commune à tous.

En 1485, Fortescue comparait le droit français et anglais, dont la vocation était de chanter les louanges du droit anglais. ( l'un des travers et danger du droit comparé).

Après le Moyen-Age, le droit comparé se cantonne à la comparaison notament du droit romain et canon, mais ce sont des droits qui s'appliquent

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