Introduction juridique

Pages: 6 (1338 mots) Publié le: 5 octobre 2012
Chapitre 2 : Introduction des normes juridiques
Le pouvoir juridique se traduit par prendre des décisions et des actes contraignant, ses actes sont alors normatif.
Les normes sont des règles de droit qui ont une force obligatoire et qui régissent la vie en société.
Les normes régisse( c'est à dire que les normes crées des droits, qu'elle habilite, elle doivent régir quelque chose.)
Ilsexistent des textes de lois qui ne sont pas normatif, car il y a des règle qui n'interdise pas.
En termes juridique on appelle ça des neutrons
La loi est préscriptive, sinon ce n'est pas une loi.
exemple de situation :
les lois mémorial : loi qui proclame une situation historique, une loi qui affirme que l'esclavage est mauvais, qui est préscriptive.
Une norme préscriptive, habilite, retranche.Les normes dans le système juridique sont hiérarchiser, donc une hiérarchie des normes.
Cette dernière a été le produit d'un auteur : Charles Kensen

Hiérarchie des normes:
Les normes sont organisé sont organisé en validité entre les normes.

La constitution est la mère fondatrice de toutes les normes. Puis vient la loi, la loi rédiger par le parlement, elle doit respecter la constitution.Puis vient les règlements, ce sont des valeurs infra-législatives, ils exécutent les dispositions. Puis vient en derniers les actes privés, ils doivent respecter toutes les le termes d'avant.
Parmis ces normes figurent : la constition

A : La constitution

La constitution est sorte de mode d'emploi du fonctionnement de l'Etat. ce mode répond toute a une série de question, s'agit il d'un étatunitaire ou fédérale, qui a le droite de vote qui exerce la justice, qu'elles sont les droits des citoyens.
Toutes ces règles sont compilé dans un texte : la constitution, ce sont les chartes constitutionnelles.
Il existe une distinction entre constitution écrite et coutumière

L'ecrite : se distingue dans plusieurs textes, par un préambule et parfois par

Par un préambule de la constitution de1946, cette constitution établies une liste de loi particulièrement nécessaire à notre temps ( droit de grève, droit syndicale, droit à l'emploi, santé, …) Elle renvoie aussi les principes fondamentaux reconnu par la voix de la république.
En 1971, le conseil constitutionnelle.
La liberté d'association, le conseil a considéré qu'il s'agit d'un droit constitutionnelle ( principeconstitutionnelle)
La constitution peut donc être un texte mais aussi un ensemble de texte de même valeur : (bloc de constitutionnalité)
Tout à la même valeur dans la constitution.
La charte de l'environnement, droit collectif, droit à un environnement sain.
Dans ce bloc de constitutionnalité, il y a abstraitement constitutionnelle à valeur politique.

La constitution coutumière n'est pas écrite. Elles'impose par la coutume, la coutume est un droit de 2 critère :
- pratique ancienne est constante,
- s'il y a consensus sur la validité de cette coutume.
Critère pour validité une coutume.

Ces règles sont plus souples que les règles écrites, plus les règles sont souple plus elles s'adaptent.
La grande Britanique et Israel ce sont rapproché d'une constitutionisme écrit
La Grande-Bretagne estun exemple de constitution coutumière :faux (plus vrai).
La grande charte de 215, déclaration des droits XVII ème siècle.
La constitution Britanique est de moins en moins coutumière
Loi sur la réforme constitutionnelle. Les lords d'appel et ordinaires (Law Lords) sont séparés de la chambre des Lords et la cour suprême du Royaume-Uni[->0] la remplace en 2009

Définition juridique de laconstitution :
mélange de plusieurs critères :
Les juristes utilisent 3 critères
- critères formelle : qui reposent sur la procédure, examination de la procédure des lois constitutionnelles.
- critère matériel : lié au contenu d'un acte >> contenu constitutionnelle. ( article 16 de la constitution )
- critère organique : lié à l'auteur de l'acte. >> qui est l'auteur de la constitution >> le...
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