Le bicamérisme est-il nécessaire aujourd'hui

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Le bicaméralisme est-il nécessaire aujourd’hui en France ?

Gérard Larcher, actuel président UMP du Sénat, déclarait en 2008 : « Je veux que dans trois ans, il ne soit plus possible de poser la question suivante : « A quoi sert le Sénat ? » ».

L’existence d’un Parlement à deux chambres n’est pas une donnée initiale des institutions françaises. La création d’une seconde chambre, inspirée d’abord par le souci de diviser le pouvoir législatif (Conseil des Anciens en 1795), puis d’instaurer une représentation aristocratique (Chambre des Pairs de 1814), est due à un ensemble de circonstances en 1875 (le Sénat est l’un des gages offerts aux modérés dans le cadre du « compromis républicain »).

Pourtant, en dépit des critiques portées contre le Sénat au fil de l’histoire constitutionnelle française, le bicamérisme doit être considéré comme un élément d’équilibre du régime parlementaire ; par deux référendums (1946 et 1969), les Français se sont opposés à sa disparition. Les deux seules expériences de monocamérisme (sous la Convention nationale menant à la Terreur, puis de 1848 à 52, juste avant le Coup d’Etat de LNB) n’ont en effet guère été concluantes.

Dans la France contemporaine, l’existence d’une seconde chambre semble moins légitime (comparé au fédéralisme en Allemagne ou aux Etats-Unis) et certains ont pu critiquer le fait qu’une assemblée élue pour un long mandat (neuf, puis six ans depuis 2003) au suffrage indirect soit dotée de pouvoirs essentiels en matière législative et constitutionnelle.

Le Sénat reste une assemblée appréciée pour ses qualités spécifiques : la chambre haute, pour être légitime et utile, ne doit pas être la copie de la chambre basse, mais être porteuse d’autres valeurs, loin de la pression de l’opinion publique. Il assure la représentation des collectivités territoriales, du fait de sa désignation par des élus (qui l’avait fait qualifier de « grand conseil des communes de France » par Gambetta) ; cette représentation est «

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