Le salaire

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Le salaire C’est l’élément clé du contrat de travail, il va recevoir en échange de la location de sa force de travail, un salaire qui va lui permettre de subvenir à ses besoins, c’est une condition vitale.
Du coté employeur le salaire c’est d’abord un coût qui est important en raison des charges sociales mais bien utilisé c’est aussi un outil important de gestion de ressources humaines, moyen de motiver les salariés garant de la paix sociale, bonne politique des salaires limite conflits sociaux. Depuis années 50 on a aussi cherché à associer le salarié à la vie et à l’expansion de l’entreprise en lui redistribuant un petit pourcentage des résultats financiers (stock-options notamment).

1 : La notion Soulève difficultés notamment de vocabulaire : prime, salaire, indemnité, YEP (prime sur objectif)… la notion de salaire crée des difficultés conceptuelles car elle s’efface de plus en plus derrière une autre notion è rémunération, entendue comme l’ensemble des sommes allouées au salarié dans le cadre de son activité professionnelle, en clair on a du mal à savoir c’est du salaire ou pas qui est versé au salarié. Or qualification extrêmement importante car c’est d’abord sur le salaire que se base les services de la sécurité sociale pour déterminer assiette de la sécurité sociale (retraite), et c’est aussi cette notion qui est à la base du calcul de l’IRPP pour le fisc. Aujourd’hui on considère que doit avoir la qualification de salaires toutes les sommes versées au travailleur en contrepartie ou à l’occasion de son travail : salaires, indemnités (journalière de la SS, de pénibilité) congés-payés prime (treizième mois, de rendement), gratifications, pourboires les avantages en nature : logement et voiture de fonction, ordinateur et téléphone portable.
Notion de salaire : toutes les sommes et avantages accordées à l’occasion du travail mais aussi celle qui vise à compenser l’inactivité : indemnités

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Pour Mademoiselle Cora, les souvenirs sont tout ce qui lui reste. Elle n’a jamais réussi à passer outre sa carrière ratée de chanteuse et vit entièrement dans ses souvenirs, comme s’ils étaient sa réalité : «Rien qu’à la voir marcher, on ne lui aurait pas donné plus de soixante-cinq piges, on sentait qu’elle était encore femme et qu’elle gardait son assurance féminine. […] Quand elle se déplaçait une main sur la hanche, on voyait qu’elle ne s’était pas encore déshabituée.….

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L'ir sur salaire
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Introduction Pour garder son avantage concurrentiel et être réactif dans un environnement incertain et une société en pleine mutation, une entreprise doit constamment s’adapter. Pour cela il est nécessaire qu’elle rassemble une information exhaustive, pertinente aussi bien interne qu’externe. La communication et l’information deviennent pour la majeure partie des firmes un facteur de leur réussite. Chaque entreprise tente donc de mettre en place un système d’information répondant à ses besoins spécifiques.….

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Le salariat en france
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0,50€ www.fakirpresse.info - Hors-série - 2010 Numéro spécial : le hold-up tranquille De l’argent, il y en a ! « C’est le point aveugle du débat économique. Une donnée clé, et d’autant mieux cachée par les grands médias : de toutes les richesses produites en France, les salariés récoltent, aujourd’hui, d’après l’Insee, 9,3 % de moins qu’en 1983 – autant qui va en plus aux actionnaires. Soit plus de 100 milliards d’euros par an… La part des profits est inhabituellement élevée à présent (et la part des salaires inhabituellement basse). En fait, l’amplitude de cette évolution et l’éventail des pays concernés n’ont pas de précédent dans les 45 dernières années.….

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Les salaires
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II - Les salaires 1 – Le coût du travail dans l’entreprise Le coût d’un salarié peut être représenté de la façon suivante : Salaire brut 2 000 € Charges patronales Sommes Payées par l’Entreprise Salaire net Retenues salariales (15 à 22 %) Cotisations patronales (45 à 55 %) Total 1 600 € 400 € 1 100 € 3 100 € Salariés Organismes Sociaux Exercice 1 Une entreprise envisage d’embaucher un salarié qui serait payé 1 100 € brut par mois, auquel il convient d’ajouter une prime de transport de 100 € par mois. Calculer le coût annuel de ce salarié pour la société sachant que les charges salariales sont de 20 % et les charges patronales de 60 %.….

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Tutu
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Première Partie : Réorganisation des plannings de travail et recrutement 1) Me Chabanne souhaite modifier son temps de travail. En effet elle veut passer d'un temps complet à un temps partiel 2) Juliette et Marine ne sont pas tenues d'accorder le temps partiel à Madame Chabanne car ce changement peut avoir des conséquences préjudiciables à la bonne marche de l'entreprise mais elles peuvent accepter si la demande est clairement justifiée. 3) Pour officialiser le passage en temps partiel, il faut suivre une certaine procédure :….

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L’employeur de cette société avait adressé a l’un de ses salarié une convocation à un entretien préalable de licenciement dans lequel il avait omis de précisé que le salarié pouvait se faire accompagné d’une personne de son choix inscrite sur une liste déposée à la préfecture. Thèses en présence : La CA soutient que l’établissement dont dépend la société étant dépourvu de représentant du personnel, la lettre de l’employeur doit obligatoirement préciser que le salarié peut se faire assister d’un conseiller de son choix inscrit sur une liste déposée à la préfecture. CC retient que le recours à un conseiller extérieur n’est envisageable qu’en l’absence de représentant du personnel au niveau de l’entreprise et non pas au niveau de l’établissement.….

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L'affaire gagnepain
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La cour d’appel a retenu essentiellement que ce salarié, qui avait été informé par lettre recommandée de son employeur du 22 janvier 1981 que celui-ci ne pourrait le conserver à son service s’il devait lui verser le salaire élevé prévu par la convention collective récemment étendue, avait accepté en connaissance de cause d’être payé à ses conditions habituelles de rémunération plutôt que de se voir licencier. La cour d’appel a violé les textes susvisés. Monsieur Gagnepain fait un pourvoit en cours de cassation le 3 mars 1988. C. Le problème de droit….

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à jour, elle fait partie d 3. Départ du salarié Quelque soit le motif du départ de l’entreprise d’un salarié, les documents administratifs et sociaux doivent lui être remis dans les pus….

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Pajemploi mode d’emploi Assistantes maternelles agréées 1 Comment déclarer Sommaire 1. Comment déclarer la rémunération ? 2. Conseils de remplissage : • l’identification de votre salariée • la déclaration d’une assistante maternelle (pages 2 et 3) la rémunération de votre salariée ?….

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Cass. soc. 28 janv. 98
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Pour obtenir que le salarié soit considéré comme démissionnaire, l’employeur invoque, entre autre, qu’il n’y a pas de baisse de la rémunération, il suffit de travailler plus pour gagner plus et qu’en conséquence l’employé pourrait voir son salaire augmenter avec les commissions. Le Conseil des prud’hommes reconnaît le licenciement. L’affaire est par suite portée devant la Cour d’appel qui accueille également la demande du salarié.….

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EMPLOI ET QUALIFICATION Le salarié sera employé avec la qualité suivante : «qualité», avec la qualification professionnelle suivante : «qualification_professionnelle», à temps complet. La déclaration préalable à l’embauche a été effectuée à l'URSSAF de ÉTRETAT sous le numéro «Numéro_URSSAF». Le salarié reconnaît et accepte que toute réalisation, création, production effectuées dans le cadre du contrat de travail et/ou dans les locaux de la société CAVALCADE sont la propriété de la société.….

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