Salaire

11689 mots 47 pages
Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

OFPPT
Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail COMPLEXE DE FORMATION - MEKNES

MODULE N° 13

: PAIE

ET DECLARATIONS FISCALES ET SOCIALES

SECTEUR SPECIALITE NIVEAU

: : :

TERTIAIRE TECHNICIENS SPECIALISE GESTION D’ENTREPRISE 1ERE ANNEE

-1-

Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

SOMMAIRE SECTION I LE CADRE JURIDIQUE
1- Le travail 2- Le droit du travail 3- Les sources du droit du travail Page 9 9 9 9 9 9 10 10 10 10 10 10 10 10 10-11 12-13 14 14 14-15-1617 22 23 23 23 23 23 24 24 24

I-

Le droit du travail

II-

L’organisation administrative du travail
1- Le ministère du travail 2-L’agence nationale pour l’emploi
3-L’inspection du travail

III- Création des rapports juridiques de travail
1- Le contrat de travail 2- Les types du contrat de travail A - Contrat à durée indéterminée B- Contrat à durée déterminée * Exemples de contrats limités dans le temps 3- Application

IV- Contenu des rapports de travail
1- Droits et Obligations du salarié 2- Droits et Obligations de l’employeur

SECTION II LES SALAIRES IQue rémunère – t-on ?
Le salaire au temps Le salaire au rendement

IIIII-

Quelles formes peut prendre la rémunération ?
Le salaire en espèces et le salaire en nature Le cas des pourboires

Qu’en est- il du paiement de la rémunérations ?
Les modalités du paiement Les preuves de paiement

SECTION III COMMENT GERER LA REMUNERATION DES SALAIRES ? I- Le salaire de base II- Les majorations de salaire
1. Les heures supplémentaires 2. Les avantages 3. Les primes et gratifications III- Les sommes n’ayant pas le caractère de salaire 1. Les frais professionnels 2. Les indemnités

25 26 26 27 27 28 28 28

-2-

Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques 3. Les allocations familiales

ADMINISTRATION DU PERSONNEL

IV- Les retenues sur salaires 1. Les cotisations

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