LES DIFFERENTS DROIT SUBJECTIFS

Introduction :

(1) Dt objectif / (2) dts subjectifs :

1) R. de dt , constit. par l’ens- des R. juri., appli. aux actes et aux faits accomplis par les H.

2) Désigne les différentes prérogatives dont peut se prévaloir une personne, un sujet de droit. Il s’agit d’un p. dont dispo. telle ou telle perso- et qui est G / l’E- pcq il est conforme au Dt Obj- . Ceci opp- les dts subj- aux p- de fait qui ne st pas confor- au Dt obj-

Csq :

- Aucun dt subj- n’est absolu, tjs lim- / le dt des autres et les Î de la sct (cela justifierai la resp- pr abus de dt) ;

- Dts subj- n’existent pas / eux- mêmes, pas des dts naturels issus du néant, ils n’existent que ds les lim- tracées / les diff- R de dt. Les prérog- accordées aux particu- st lim- / les nécessités d’ordre social. Ces dts st subord- au Dt Obj- / le recours à la not° d’Î commun.

Classificat° :

- Traditionnelle : basée s/ le caract- patrimonial (A) ou extra-p- (B) de ces dts, c-a-d selon qu’ils font ou non partie du patrimoine qui l’ens- des dts et O° à carac- pécuniaire d’une perso- physiq / morale, constituant son actif et son passif et son aptitude à en acquérir d’autres ;

- Des dts d’ap- leur objet, ce qui regp- les dts de la personnalité, dts réels, dts personnels ou de C et les dts intellectuels ;

- Des dts réels d’ap- la N de la ch- qu’ils ont pr objet, c-a-d dts corporels, mobiliers ou immobiliers, et les dts incorporels

- Des dts d’ap- leurs sujets, ce qui concernent les dts individuels et les dts corporatifs.

(A) Les dts patrimoniaux

Ce st les dts pécuniaires, ils st évaluables en argent et susceptibles d’op° juri. Ils se subdivisent classiquement en dts réels (a) et dts personnels ou dt de C (b),(classif° classiq).

(a) Les dts réels :

Dt qui est directement exercés /une perso- s/une ch- (res).

C’ un r/ juri- direct entre un sujet actif, le titulaire d’un