Libertés publiques

Pages: 174 (43370 mots) Publié le: 5 août 2011
Cours de libertés publiques

Cours du lundi 24 janvier

Introduction

Les origines de la notion. Une matière transversale à différents domaines du droit. A50-60 naissance, alors enseignée dans les facs de droit. Notion de LP conduit à aborder le droit public, civil, du travail, drt constit, avec drt int aussi. Ce cours de LP conduit à s’interroger sur questions de philo du droit pourdéfinir LP, cf passage de notion de liberté à liberté publique, l’apparition dans la philosophie, dans l’histoire du droit, des constit, puis telles qu’elles sont aujourd’hui dans l’Etat de droit. Hiérarchie des normes, régimes spécifiques pour chaque catégorie de liberté. Pour définir matière : les LP dont le fruit d’une dialectique, fruit d’un dépassement (dialectique = confrontation puis dépassement)entre l’Etat et les individus. Rapport Etat/LP car les LP n’ont de sens que parce que l’Etat élabore un régime jq dans un secteur donné du droit : résultante de ces relations entre individus, les … et l’Etat. Naissent de ces relations les LP.

Notion de liberté : toujours eu tendance à galvauder ce terme. Tout n’étant pas liberté, tout ne se vaut pas. Pcpes fdtx régissant les LP => libertépublique se distingue de l’égalité. Tous les droits ne sont pas regardés comme des LP donc pas le même régime protecteur donc cerner les notions. La base : la notion de liberté. A l’origine, double sens du terme liberté : temps antiques : d’abord une notion collective : membre de la cité (peut décider de l’avenir de la cité) opposé à l’homme esclave. Premier sens, politique. Puis sensphilosophique : la possibilité d’agir hors toute contrainte extérieure : l’homme libre était celui ) même d’agir hors contrainte extérieure (déf d’Aristote). Cette seconde déf évoluera vers la notion de libre arbitre : aujourd’hui on entend la capacité d’un invidivu hors toute contrainte ext à se déterminer => double acception dès le départ. Notion politique : faculté de décider des choix de la cité, opposé àl’esclave, et sens philosophique, l’homme capable dévoluer vers son libre arbitre.
Cf WAchsmann, Cours de LP
Lebreton, LP, insiste longuement sur cette origine de liberté
La doctrine insiste surtout sur cette seconde acception : la capacité d’agir hors contrainte, librement selon ses choix, ses propres choix. La distinction est aussi importante car dans la dimension du politique de l’hommelibre, pas synonyme de démocratie, les cités grecques n’étaient pas nécessairement des cités démocratiques, cf Sparte, car seils les hommes libres ont la facuolté de décider. Cf notion philo mnt de libeté : le libe arbitre : notion entraine des exclusions, y’a traditionnellement deux exclusions de cette notion de liberté : la première est l’opposition entre liberté et droit créance, car sous levocable des droits, on parle auj de nos droits, les droits de chacun, eh bien on distingue les droits libertés de ceux appelés droits créances. Les droits libertés relèvent de l’autodétermination de l’homme, émanent de l’individu lui-même, le droit de circuler librement, = liberté d’aller et de venir, le droit de disposer de son corps, recouvre plusieurs libertés dojt nla liberté de l’avortement, choixde donner ses organes, droit à la vie privée regardé come une LP, droit au respect d’une vie familiale normale (constit et CESDH), et dans le droit à l’instruction : une partie de ce droit est regardé en Fce comme une LP : le droit à l’instruction oblig, regardé de LP, distingué du droit à l’instruction non oblig : dès que l’onsturction non oblgi : droit créance. Donc dans les droits de l’homme,des administrés : une partie de ces droits émaneent de l’individu lui-même. Inhérent à ces droits fdtx. Ces droits libertés n’ont normalement pas besoin de l’Etat pour s’exercer, l’Etat vient au contraire les limiter, alors que les droits créances suppsnet une intervention de l’Etat pour être exercés, pour l’essentiel. Grande différence entre les LP, onhérentes à l’homme, qui normalement...
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