Présentation entreprise e.leclerc

1394 mots 6 pages

Guillaume Salaun
1COM1

ECONOMIE ET DROIT

MON PROJET D’ETUDE 2

Introduction

la maladie a-t-elle le dessus sur les obligations salariale ?

Ces deux documents parlent du droit salarial et patronal au sein d’une entreprise.

les conditions de travail dans une entreprise :

Les conditions de travail sont un ensembles de parametre qui determine la satisfaction que porte une personne dans son travail.

Elles ont pour but de satisfaire le salarie se qui lui permet d’etre plus performant au sein de son entreprise.

Elles varient selon le poste ou le travail d’un salarie.

Dans une entreprise, si un salarie a un accident pendant ces heures de travail, selon la gravité de l’accident, il bénéficie d’un arrêt de travail mais aussi d’indemnisations légal.

Si un salarie subi du harcèlement moral ou physique, il est dans son droit de pouvoir s’arrêter de travaillé pour se mettre en sécurité et d’exercer, sous certaines condition, son droit de retrait.

C’est pour cela que les conditions de travail sont l’objet de recherche des ergonomes, ergomotriciens qui travaillent sur ces differents cas pour eventuellement trouver des moyens de les ammeliorer ou en reduire les effets negatifs, les inspecteurs du travail qui sont charger de faire respecter les droits du travail dans un domaine bien precis, celui de l’education national. Il reste aussi les medecins du travail qui sont charger de contrôle periodiquement la sante des personnes actifs.

Les absences liées à la maladie ou à l'accident non professionnel :

Un salarie etant absent pour maladie ou accident, doit signaler a son employeur sous un delai de 48h avec un certificat medical a l’appui.

suite a sa il peut beneficier d’un arret de travail se qui signifie que son contrat de travail est suspendu pendant cette periode. Le salarier

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Seulement si surcroit d’activité ou remplacement salarié absent non-gréviste. Fin d’un travail précaire Date d’échéance atteinte ou Faute grave ou Cas de force majeure. Indemnité de fin travail (10% salaire brut) Versée au salarié.….

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cas aiglon IT consulting
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 En cas de licenciement pour faute grave, le salarié perd le droit au préavis et à l'indemnité de licenciement.  Le licenciement doit nécessairement être constaté par le médecin du travail. L'inaptitude définitive d'un salarié à son poste de travail ne peut être constatée que par deux examens médicaux et espacés de deux semaines lors de.  L’employeur est tenu de reclasser le salarié en tenant compte des propositions et indications du médecin du travail.….

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Si le salarié absent de son domicile lors d’un contrôle effectué en dehors de ces heures de sortie autorisées peut être privé de tout ou partie de ses indemnités journalières. • Se soumettre à la contre-visite médicale éventuellement organisée par l'employeur si le salarié perçoit des indemnités complémentaires de sa part. • Interdiction de travailler durant l'arrêt de travail, même de manière exceptionnelle ou pour son propre compte. • Reprendre son travail à la date prévue par l’arrêt de travail. • Se soumettre….

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Il reçoit des honoraires par l'école de ski Française. M. Alix menace de saisir la juridiction prud'homale pour faire constater l'existence d'un contrat de travail entre lui même et le club des sports de Vars. Les problèmes de droits.….

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Ergo
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L’ergonome analyse les situations de travail en vue de les transformer pour : protéger la santé des personnes, améliorer leurs conditions de travail, améliorer la qualité et l’efficacité de la production. L’ergonome procède à une analyse méthodique a priori de la situation de travail. Sa démarche est globale : elle prend en compte l’ensemble des éléments qui composent chaque situation de travail.….

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Synthe Se Chapitre 5
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Thème 1 L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 5 La protection du salarié en cas de rupture du contrat de travail Le contrat de travail n’a pas vocation à durer éternellement. A tout moment, le salarié peut démissionner et reprendre sa liberté, le chef d’entreprise pouvant également se séparer de lui par un licenciement.….

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Poule
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Côté salarié, toute personne peut conclure un contrat de travail mais il y a quelques restrictions concernant le majeur sous tutelle (le contrat doit alors être conclu avec son représentant, le tuteur) et les jeunes de moins de 18 ans. Il ne peuvent donc pas conclure de contrat de travail sans l’autorisation de leur représentant légal (père, mère, tuteur), sauf s’ils sont émancipés, En outre, selon leur âge certaines règles doivent être observées: il est interdit d’employer des jeunes de moins de 14 ans, sauf dans les entreprises familiales.….

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Le salarié peut se faire assister par une personne de son choix 2/ La procédure pour licenciement eco. -individuel :meme procédure qu’ au dessus sauf que le delai avant lettre (7jours), en imformer la direction departemental du travail dans les 8 jours II- Les autres cas de rupture du contrat de travail A-….

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Cours Droit du travail
43496 mots | 174 pages

Le salarié peut être malade, ce qui nécessitera une suspension du contrat de travail. Parfois même l’entreprise est modifiée. Le salarié peut changer d’employeur. Dans toutes ces hypothèses, où les éléments de fait sont modifiés, le législateur a souhaité que le contrat de travail soit maintenu. Le législateur a voulu protéger le salarié contre les aléas du temps qui passe.….

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Le salarié: ambassadeur de son entreprise
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Le salarié est une personne qui s’engage à exécuter un travail à temps plein ou à temps partiel, pour le compte d’un employeur en contre partie d’une rémunération. Il est important de clarifier que c’est quand il y’a un contrat de travail qu’on peut parler de salarié peu importe la forme et la nature de ce contrat (écrit verbal, a durée déterminée ou indéterminée) a noter que le salarié ne peut être qu’une personne physique contrairement a l’employé qui peut être une personne morale ( direction) Ambassadeur :….

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Définition Un contrat de travail existe dès lors qu'une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous les ordres et le contrôle d'une autre personne (l'employeur) dans une entreprise privée. Le plus souvent, le contrat de travail doit être écrit, sauf CDI à temps complet. Son exécution entraîne un certain nombre d'obligations, tant pour le salarié que pour l'employeur. L'employeur peut être une personne physique (entrepreneur individuel...) ou une personne morale (SARL, association...) de droit privé. Dans ce second cas, le contrat est conclu par la personne munie du pouvoir d'engager la personne morale : gérant, directeur dont les fonctions comportent le recrutement de salariés, etc.….

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Si le salarié à 1 an d’ancienneté, si un délai de carence de 8 jours est respecté le salarié aura droit à 90% de son salaire brut pendant 3 mois (dégressivité au bout de 3 mois). 6. voir question 5 7. 90% du salaire brut plafonné pendant 3 mois 8. Le temps d’absence du salarié pour maladie ne rentre pas dans le calcul de son ancienneté en revanche il rentre pour l’accident Congé payé ancienneté Maladie non….

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Congé payé
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des congés payés .Par contre, il existe des périodes qui est prise en considération dans le calcul du congé : *Le congé antérieur * Le préavis *L’absence pour maladie ou accident dument certifiés *Période d’incapacité suite a une maladie professionnel ou accident de travail. L’ordre de travail à congé prend en considération : Leur situation familiale et leur ancienneté Communiquer l’ordre de départ 30 jours avant la date de départ La tenue d’un registre des congés payés Tous salarié a droit a un congé payé quel que soit sa qualification, son emploi, son horaire de travail, le salarié a tems partiel a les même droit qu’un salarié a temps plein.….

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Le salarié doit faire parvenir à l'employeur, dans les meilleurs délais, un certificat médical d'arrêt de travail. Que se passe-t-il en cas d'absence justifiée avec retard ?….

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Les Diff Rents Types De Contrat De Travail Legislation Du Travail
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•Conclusion Introduction : Le Code du Travail ne donne pas de définition pour le contrat de travail néanmoins on peut définir le contrat de travail comme étant ’ une convention par laquelle une personne s’engage à metre son activité à la disposition d’une autre, sous la subordination de laquelle elle se place, moyennant une rémunération.’ Cependant, le choix du contrat de travail est conditionné par : •La durée : indéterminée ou déterminée •Le volume d’heure de travail : sur la base d’un temps complet ou d’un temps partiel La notion de lien de subordination juridique entre deux personnes est caractéristique du contrat de travail :  L’employeur : celui qui fournit un travail à exécuter, donne les instructions aux conditions d’exécution du travail à accomplir, contrôle et surveille ce travail et rémunère l’exécution de ce travail.….

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