Que reste-t-il de la théorie de la séparation des pouvoirs de MOntesquieu
Le sujet soulève la question de l'actualité de la séparation des pouvoirs.
Quelles sont les mutations qui se sont opérées ?
Il s'agit d'une technique de gouvernement qui est destinée à éviter l'arbitraire étatique. Il faut éviter que le pouvoir appartienne à une seul de organe. Il faut en conséquence diviser le pouvoir afin que les libertés de l'homme règne.
Cette théorie fait l'objet de critique. On arrive a séparation strictes du pouvoirs, aboutissant à une spécialisation des fonction. Montesquieu souhaitait plutôt un équilibre des pouvoirs. Mais il est difficile d'arriver à un équilibre des pouvoirs dans la pratique.
Comment cette théorie a mutée ? Il y a eu une recherche d'équilibre entre la majorité et les minorités.
I) Une théorie critiquée
II) La tentative de renouvèlement de cette théorie
I) Une théorie critiquée A) Les critiques doctrinales
- les critiques négligeables : on a critiqué Montesquieu car il parlait mal anglais. Il aurait développé une société qui ne correspondait pas vraiment au modèle anglais. On a dit aussi que cette théorie était utopiste.
- La critique suivante découle de ces premières critiques de fond : la souveraineté serait divisée par le fait de séparer les pouvoirs. C'est une critique de Léon Duguy : en divisant les pouvoirs on fini par briser la souveraineté. C'est une critique de Carré de Malberg : si les pouvoirs sont séparés strictement, il ne peut pas y avoir d'équilibre de pouvoirs, ils ne pourraient pas s’arrêter les uns les autres. Carré de Malberg considère que la hiérarchie des organes suit la hiérarchie des fonctions. La fonction législative est supérieure. Ce n'est pas une critique en propre de Montesquieu, c’est plutôt une critique à l'égard des dévouement de la théorie de la séparation des pouvoir. B) Les infirmations historiques
- Séparation des fonctions : on constate que le gouvernement a toujours, quelque soit les systèmes, participé au