L'équilibre des pouvoirs sous la Constitution de 1791 et 1793

900 mots 4 pages
L'équilibre des pouvoirs sous la Constitution de 1791 et 1793.

D’après Montesquieu, "Si la puissance exécutrice n’a pas le droit d’arrêter les entreprises du pouvoir législatif, celui-ci sera despotique, car comme il pourra se donner tout le pouvoir qu’il peut imaginer, il anéantira les autres puissances"
Le mot équilibre a deux sens, ce mot d’origine latine signifie à la fois égalité de force entre deux ou plusieurs forces qui s’opposent et également une attitude ou position stable.
La notion d’équilibre peut donc être liée soit à l’idée d’égalité, soit à l’idée de stabilité.
L'équilibre des pouvoirs est donc souvent associée à la théorie de la séparation des pouvoirs élaborée par Locke (1632-104) et Montesquieu (1689-1755), la théorie de la séparation des pouvoirs vise a séparer les différentes fonctions de l'Etat, afin de limiter l'arbitraire et d'empêcher les abus liés à l'exercice de missions souveraines. La théorie classique de la séparation des pouvoirs distingue trois fonctions principales au sein des différents régimes politiques, la fonction législative, la fonction exécutive et la fonction juridictionnelle. Le principe de la séparation des pouvoirs est énoncé par l'article 16 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789, qui dispose "Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution". Il faut voir qu'une constitution c'est une norme juridique suprême de l'Etat, adoptée par le pouvoir constituant, destinée organiser les pouvoirs publics et à garantir les droits des citoyens et les libertés fondamentales. La Constitution du 3 septembre 1791, elle, est la première constitution française écrite. Avec cette constitution, qui est le fruit de la Révolution de 1789, la France devient une monarchie constitutionnelle. Concernant la Constitution du 24 juin 1793 (Constitution de l'An I), il existe une véritable "mystique de la Constitution de

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