Du contrat social

par

Livre II

Oùil est traité de la Législation.

 

Dans le deuxième livre, Rousseau aborde d’abord la questionde la souveraineté. Le souverain est une personne collective choisie en accordavec les intérêts communs de tous les contractants, dont il fait partie. Lasouveraineté est « inaliénable » et « indivisible ». Lasouveraineté en tant que principe est indivisible et les hommes ne peuvent ladiviser que dans son application (exécutif, législatif, judiciaire). Lesouverain est donc un ensemble composite et uniforme à la fois. On se trompe enprenant par exemple des applications d’une loi pour la loi elle-même. Cetteerreur cause bien des torts.

Rousseau explique ensuite que l’incompréhension causée parles écrits de Grotius et la traduction de Barbeyrac a pour origine un désir desdeux hommes de courtiser les souverains, d’en faire leurs protecteurs. Ce désira pris le pas sur les véritables principes du contrat social, créant ainsil’incompréhension. La volonté générale est presque toujours la meilleure. Ellene l’est pas lorsque le peuple est fourvoyé et finit par se tromper dans seschoix. De plus, comme le soutient Lycurgue, afin que la volonté générale restecelle du peuple dans sa globalité, il ne doit pas exister de société partielledans l’État. Par conséquent, chaque individu doit exprimer son choix en son âmeet conscience afin que l’avis obtenu à la fin ne soit pas celui d’associations,de groupes ni de sociétés partielles, mais plutôt celui de tous lescontractants.

La souveraineté est le pouvoir, dirigé par la volontégénérale, et qui donne au souverain, à travers le pacte social, le pouvoirabsolu sur tous les membres de l’ensemble qu’il forme. Le souverain demande àses sujets des services qui sont utiles à toute la communauté. En devenantcontractant du pacte social, l’on ne peut servir les autres sans se servir etc’est cet état de choses qui crée une volonté générale correcte, droite, juste,et qui le demeure tant qu’elle n’est pas manipulée. Les lois doivent être lefait de la volonté générale et non d’une volonté particulière. Le pacte socialcrée une égalité inébranlable entre les citoyens. Une égalité si ferme que toutedécision souveraine, et donc de la volonté générale, les avantage ou leshandicape tous de la même manière. Le souverain ne doit faire aucun favoritismesinon il cesse de représenter la volonté générale et donc d’être compétent.

En accord avec le traité social, chaque contractant doitêtre en mesure de donner sa vie pour l’État, pour l’intérêt général, car c’estgrâce à cet État qu’il vit en sécurité au quotidien. Les criminels sont descontrevenants qui ont rompu le pacte social et qui ont fait primer leur volontéparticulière sur la volonté générale. Devenus des ennemis de l’État, leurélimination est nécessaire à la pérennisation de la volonté générale dont ilsse sont intentionnellement retranchés. Les criminels ainsi punis limitent laperpétuité des crimes. La loi, matière sur laquelle la volonté générale astatué, s’applique à tous les contractants. La République est donc un État régipar des lois décidées par la volonté générale faisant primer l’intérêt public.

Le législateur ne doit pas cumuler le pouvoir souverain caril pourrait laisser parler ses passions au détriment de l’intérêt général.Rousseau prend des exemples pour montrer qu’il est parfois judicieux de faired’un étranger le législateur. Seulement, ce législateur fait des propositions queseul le peuple doit accepter. À l’origine des nations, la religion doit servirla politique. Les peuples propices à la législation sont ceux nouvellementformés où les préjugés ne sont pas enracinés et les mauvaises habitudes n’ont paseu le temps de s’installer. Rousseau fait à cet égard une prédiction sur lebrillant avenir de la Corse.

Tout système législatif efficace doit reposer sur deuxprincipes : liberté et égalité. Étant donné que le quotidien tend à fairedisparaître l’égalité, la législation doit toujours être son bras armé. Chaquepeuple doit avoir une législation qui lui est propre et qui est fonction de sonenvironnement, de son mode de vie… Tout peuple est en droit de changer ses loisselon sa convenance car c’est à lui qu’elles s’appliquent, bonnes ou mauvaises.L’auteur distingue plusieurs sortes de lois et souligne qu’il ne s’intéressequ’aux lois politiques.

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