11 Février 2002 Mlle G

LEGAL : MARS 2010 ISBN N° 2-35048-00-X EAN 9782350480022 TABLE DES MATIERES Introduction Chapitre 1 : 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8 Le médicament 8 8 10 10 11 12 12 14 La définition du médicament par le code de la Santé Publique Française. La directive 2001/83/CE La directive 2004/27/CE La loi du 26 Février 2007 Le médicament par présentation Le médicament par fonction Harmonisation des conditions d’octroi des AMM Synthèse Chapitre 2 : 2.1 2.2 2.3 2.4 Les compléments alimentaires

.. deux sommes à titre d'indemnité de déplacement, la cour d'appel énonce que, tant que l'entreprise avait son siège dans l'Isère, elle était soumise à la convention collective de l'Isère dont l'arrêté d'extension concernait aussi l'accord du 26 février 1976 sur les conditions de déplacement, que cette convention et que cet arrêté s'imposaient à elle, que, lors du transfert du siège social, elle pouvait se référer à la convention du Rhône mais qu'elle devait alors dénoncer la convention de l'Isère

m’ont guidée, orientée et soutenue tout au long de l’année pour la réalisation de ce mémoire. Mes remerciements s’adressent particulièrement à : Tous les professionnels qui m’ont permis de mener à bien cette étude ; notamment à M. Bruno Albanèse, Mlle Choplin ainsi qu’à Mme Courbin. Nathalie Chiss, mon suiveur école pour ses conseils et toute son attention. Je retiendrai surtout le soutien humain qu’ils m’ont apporté, leur savoir faire, la rigueur et la confiance qu’ils m’ont accordés. Cette

economica, paris : 2- CHAPUS (R.) droit administratif général T1 éd, MONCHRETIEN : Paris 3- DENIS (SEGUI) droit ad général éd, CEDA T2 et 3 4- GAUDEME () d a éd, LGDJ 5- RIBERO (J) et WALINE (J) d a précis DALLOZ, Paris 6- DEN (G) d a puf , Paris II- Manuel de jurisprudences administratif 1- LACHAUVE JEAN François et BAULIAT (H) droit administratif a, les grandes décisions de la jurisprudence PUF, Paris 2- Manuel : LONG (M) et WEIL (P) et BRAIBANT d a les grands

informatiques: Microsoft word. Microsoft excel. Microsoft acces. Microsoft power point. SPSS. Les connaissances linguistiques Arabe: Langue mère. Français: langue de formation. Anglais: niveau bien Hajar EL MAHI : Né le :14/11/1991  :  : 0618037810 E-mail :hajar_el2@hotmail.fr Nationalité : Marocaine Permis de conduire : type B Formation académique : 2012/2013 : 4eme année à l’institut des hautes études bancaires financiers et managériales H.B.F. 2011/2012 : 3eme année

M. FATHA Amine, consolideurs au sein du Groupe CDG, ainsi que l’ensemble du personnel de l’entité comptabilité et consolidation pour leur soutien et le temps qu’ils m’ont accordé tout au long de mon stage. Enfin, je remercie mes amis, Mlle. BENMHELLA Shahinaz, Mlle. BENACHOUR Afaf et M. RAIH Yassine qui ont eu l’amabilité de me soutenir et assister tout au long de la préparation de cet humble travail. SOMMAIRE Introduction générale ...........................................................

Agro-alimentaires Projet de fin d’études du cycle ingénieur Spécialité : Industries agro-alimentaires Option: Industries agro-alimentaires Mise à jour du système HACCP selon le référentiel ISO 22000: 2005 dans la société Al-Naseem Tunisie Présenté par : Mlle Bougherra Marwa Devant le jury composé de : Mr BEN MRAD Moncef Président de jury Mme ESSID Ines Encadreur (INAT) Mme LAHMAR Mariem Encadreur (AL-Naseem) Mme Ben Ismail Hanen Examinatrice Juin 2012 Dédicaces A mes très chers parents, Abd Errazek

BACHELOR DE L’ISM Mémoire de fin de cycle Pour l’obtention du Diplôme Supérieur de Gestion Présenté et soutenu par  Naji Idé Siddo Sous l’encadrement de M. Mbaye Amar Chef du Département MTIC de l’ISM & Mlle. Sy Aminata Ingénieur de Conception en Informatique Dédicace Ce mémoire est dédié à  mes chers parents grâce auxquels tout m’a été possible jusque là .

Réflexion sur les variables des parcours d’insertion des publics en difficulté de moins de vingt-six ans. Stage réalisé du 02/01/2006 au 28/04/2006 à L’ADFLP Directeur : Anne VICHER Septembre 2006 Remerciements Je tiens à remercier Mme Garbay, Mlle Sérafini et les formateurs de l’ADFLP pour leur bon accueil ainsi que le CRI Italique pour ses précieux conseils. Mes proches, Solène, Patrick, Etienne, Jean Guy et ma famille méritent un clin d’œil. Aussi, je tiens à remercier l’ensemble de l’équipe

- DEUXIEME SEMESTRE DROIT CIVIL TOME 1 Mme DURRLEMAN – Mme SERRAS M. RAVIT 1 PLANNING DES TRAVAUX DIRIGES Séance 1 Du 25/1 au 30/1 p. 5 La classification des contrats et la capacité des contractants Séance 2 Du 1/2 au 6/2 p. 11 Séance 3 Du 8/2 au 13/2 p. 27 Séance 4 Du 22/2 au 27/2 p. 43 Séance 5 Du 1/3 au 6/3 p. 61 L’existence du consentement Les vices du consentement L’objet Les nullités 2 BIBLIOGRAPHIE MANUELS J.L.AUBERT : Le contrat – Dalloz ; Connaissance