14 Avril 2006 Ratp

............................ 11 Section 4 : Difficultés rencontrées............................................................................................ 12 Deuxième partie (2ème Partie) : Cadre conceptuel et organisationnel ………………………………………………14 Chapitre 1 : Cadre conceptuel ...................................................................................................... 15 Chapitre 2 : Cadre organisationnel .............................................................................

généralement lieu en mars). Pour cette raison notamment, les taux d’activité et d’emploi des 55-64 ans publiés par l’INSEE sont plus élevés que ceux d’Eurostat. 7 Le taux d’activité des 55-64 ans a néanmoins baissé de l’ordre d’un point entre 1990 et 2000. 14 6 3 juin 2004 Taux d’emploi des 55-59 ans 70% 65% 60% 55% 50% 45% 40% 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 Femmes Ensemble Hommes Taux d’emploi des 60-64 ans 25% 20% Ensemble 15% Femmes 10% Hommes

........................... 11 1.1.3. Du marketing direct à la gestion de la relation client ................................................ 12 1.1.4. Une nouvelle approche relationnelle pour les consommateurs ................................. 14 1.2. Objectifs pour les marques ................................................................................................ 16 1.3. Chiffres clés du mobile ...................................................................................

est chargé d'apprécier l'évolution et l'impact économique, social et budgétaire de l'ensemble des prélèvements obligatoires, ainsi que de formuler des recommandations sur toute question relative aux prélèvements obligatoires (loi n° 2005-358 du 20 avril 2005). Conseil des prélèvements obligatoires La fiscalité locale - mai 2010 http://www.ccomptes.fr/fr/CPO/Accueil.html Le Conseil des prélèvements obligatoires est présidé par M. Didier MIGAUD, Premier Président de la Cour des comptes. Il comprend

etc. L' employeur ne peut réserver certaines faveurs à un syndicat donné ou bien encore il ne peut pas non plus engager que certaines personnes qui si elles ont adhéré à un syndicat donné. Cette facette a été consacré dans un arrêt CEDH du 11 Janvier 2006, dans cet arrêt la législation danoise était en cause, elle était favorable aux clauses de monopole syndicale, clauses réservant l' embauche aux candidats syndiqués. La CEDH va condamner ces clauses en se fondant sur l' article 11 de la CESDH relatif

risques il faut résorber la pauvreté, et donc il faut assister les indigents. C’est un souci de police et de sécurité ensuite à l’origine de la création de grande institutions de charité organisé par l’Etat (hôpital de la St Pétrière fondé par Louis 14). Cela a donné naissance à un droit des pauvre consistant à posé le principe de financement par un impôt appelé « le secours aux indigents ». J. J Rousseau a considéré que le droit à l’assistance était un grand devoir national. Ces idée fut reprise

2009. Le smartphone en 2009 : * 9% des équipés à titre personnel ont un Smartphone permettant d’accéder à l’internet mobile. * 12 % des équipés à titre professionnel ont un Smartphone permettant d’accéder à l’internet mobile. * Les 12/14 ans sont la tranche d’âge la plus équipée en Smartphone type Iphone ou blackberry. Grâce notamment au succès de l'iPhone et de l'AppStore, les applications mobiles sont devenues des vecteurs de communication incontournables pour les professionnels

d’équivalent dans le monde anglo-saxon. Certains économistes l’assimilent au concept de commodity system qui réunit tous les acteurs impliqués dans la production, la transformation et la commercialisation d’un produit1. 1 - Davis J. et Goldberg R., 1957. 14 À quoi servent les filières ? Aujourd’hui, l’appellation filière est largement utilisée alors même qu’il n’y a pas de définition précise, universellement acceptée de ce concept. Le terme peut en effet recouvrir des contenus très divers. Comme l’écrit

décentralisation territorial on a une décentralisation fonctionnelle = par service. Prend la forme d’un établissement publique 2 types : établissement public administratif (hôpitaux, université), les établissements publiques industriel et commerciale (EDF, GDF, RATP, SNCF), et établissement particulier. Il n’y a pas de cloison étanche entre les différentes formes étatique : Belgique était unitaire et devenu fédéral avec diffèrent groupe ethnique, 3 régions administrative : francophone, germanophone et flamande

aux effets du harcèlement moral, ils ne nous aident pas plus à cerner le phénomène. Qu’est-ce exactement qu’une dégradation des conditions de travail ? Une atteinte à la personnalité ? A la dignité ? L’opacité de la notion est telle que le 24 août 2006, le tribunal correctionnel d’Auch a rendu un jugement de relaxe en considérant que les dispositions pénales sanctionnant le harcèlement moral étaient inapplicables car n’offrant aucune garantie réelle quant à la prévisibilité des poursuites pénales