14 juillet

a identifié (14) quatorze centres de référence et de contre référence et douze (12) prestataires de santé de ces centres de référence et de contre référence ont bénéficié d’une formation à la prise en charge syndromique des IST. Dans le cadre de la mise en œuvre d’un nouveau cadre de coopération, les activités de Communication pour le Changement de Comportement (CCC) en direction des routiers ont été affectées à l’UNTMVCI et celles en direction des PS, à la CRCI. Ainsi, du 14 au 19 juin 2009

avec le texte arabe SOMMAIRE Pages TEXTES GENERAUX Accord de garantie d'un prêt conclu entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement. Décret n° 2-14-598 du 7 kaada 1435 (3 septembre 2014) approuvant l’accord conclu le 22 juillet 2014 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, pour la garantie du second prêt additionnel d’un montant de soixante-dix millions d’euros (70.000.000

Délits prévus par le code de la consommation ; 10° (Abrogé) [il n'y a ni mot, ni groupe de mots] 11° (Abrogé) [il n'y a ni mot, ni groupe de mots] 12° Délits prévus par la loi n° 83-628 du 12 juillet 1983 relative aux jeux de hasard ; 13° Délits prévus par la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme ; 14° (Abrogé) [il n'y a ni mot, ni groupe de mots] 15° Délits prévus par la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse ; 16° (Abrogé) [il n'y a ni mot, ni groupe

magistrats de la Rome antique. * Flamine : Prêtre romain voué au culte d’un seul Dieu. Herodote * de donner son nom à un mois du calendrier : « Sur une proposition du Sénat de Rome, le cinquième mois de l’année (Quintilis) est renommé Julius (juillet dans notre langue) pour remercier Jules César d’avoir réformé le calendrier. » 4- L’auteur est-il un témoin direct des événements relatés dans ce document? Non, car Suétone est né vers 69 ap. J.-C., tandis que Jules César est décédé en 44

AFFAIRE NATCHOVA ET AUTRES c. BULGARIE (Requêtes nos 43577/98 et 43579/98) ARRÊT STRASBOURG 6 juillet 2005 Cet arrêt est définitif. Il peut subir des retouches de forme.   En l'affaire Natchova et autres c. Bulgarie, La Cour européenne des Droits de l'Homme, siégeant en une Grande Chambre composée de : MM. L. Wildhaber, président,    C.L. Rozakis,    J.-P. Costa,   Sir Nicolas Bratza,   MM. B.M. Zupančič,    C. Bîrsan,    K. Jungwiert,    J. Casadevall,    J

..................................................................................... 14 3.2.3.3 Les commissions nettes .................................................................................................................................. 14 3.2.3.4 Les autres revenus non bancaires .................................................................................................................. 14 3.2.3.5 Les frais d'exploitation (charges opératoires) .............................

(premier avocat général), avocat général SCP Ancel et Couturier-Heller, SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt suivant : Attendu que le 18 juillet 1990, le ministère de la défense a conclu avec la société Méridionale d’équipements sanitaires et sociaux (SOMES) une convention, pour une durée de 10 ans, par laquelle la SOMES, qui gérait une maison d’accueil pour handicapés physiques adultes, lui

REPOBLIKAN'I MADAGASIKARA Fitiavana - Tanindrazana - Fandrosoana MINISTERE DES FINANCES ET DU BUDGET ---------------- VISA FIN n° 28447 du 09/12/14 Signé : RANDRIAMANANA Todiarivo VISA CF n° 25479 du 10/12/14 Signé : RAKOTOARIMANITRA Dieudonnée MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL ET DES LOIS SOCIALES ---------------- A R R E T E N° 37.573/2014-MFB/MFPTLS portant ouverture d’un concours direct et d’un concours professionnel pour le recrutement de DEUX CENTS (200) Agents

Extrême-Orient, il y eut un changement de position entre le Japon et la Russie ceux qu’entre le Japon et les États-Unis. Une des conséquences de la tension nouvelle entre les États-Unis et le Japon fut la conclusion d'un accord russo-japonais, le 30 juillet 1907. Les difficultés politiques et financières au sein de la Russie et le Japon ont également contribué à la recherche d’un accord. L’objet de ce chapitre est d'explorer les raisons sous-jacentes de l'accord russo-japonais de relier et d'interpréter

endredi, la dur ée des absences est exprim ée en jours ouvr és, les congés payés d’ét é sont pris en juillet, la p ériode du cong é principal correspond à la période l égale.      Entre le 1 er  mai N et le 31 mai N+1, un salarié s’est absenté dans les conditions suivantes :   ­          mai N : 8 jours pour convenances personnelles sans maintien de la r émun ération ;   ­          juillet N : 15 jours au titre des cong és payés de l’exercice précédent ;        ­           août N : 10 jours pour maladie