1792 1794 Une République Menacée

Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av. J.-C. ) 137 Paragraphe 1. Les sources du droit ancien : la loi 137 Paragraphe 2. La justice ancienne : la procédure des actions de la loi 145 Paragraphe 3. Le droit matériel ancien : le droit civil

pénale du chef de l’État ? 2) Quel serait, à votre avis, le système souhaitable de mise en cause de cette responsabilité ? CHRISTIAN BIGAUT ET BERNARD CHANTEBOUT De l’irresponsabilité prétendue des ministres sous la Ve République DANIEL SOULEZ LARIVIÈRE La Cour de justice de la République et l’affaire du sang contaminé PIERRE ALBERTINI La responsabilité des élus locaux : nécessité et aberrations 5 17 31 61 77 91 103 117 VLAD CONSTANTINESCO La responsabilité de la Commission européenne

Elle a réussi à imposer des sujétions nouvelles, mourir pour la patrie l’arme à la main. L’armée royale était une armée de mercenaires, en 1789 c’est une armée de citoyens qui entonne le chant du départ vers la guerre. « Les enfants sont à la République avant d’être à leur mère ». La nation est tout, l’individu est à son service. La Révolution est la matrice de tous les nationalismes, elle a muselée l’idée qu’un individu puisse se soustraire à l’obéissance commune en arguant de ces prétendus

du rôle des chefs d’Etat. De plus en plus aujourd’hui ce sont les chefs d’Etat qui jouent un rôle diplomatique important, les relations internationales sont souvent menées par les chefs d’Etat. [pic] En France, c’est le Président de la République qui mène la politique étrangère. Jacques Chirac conduit directement la politique extérieure par exemple ; tout comme De Gaulle, il lance des piques à l’égard des Etats-Unis. Cela dit, il faut considérer le rôle des machines diplomatiques, c’est-à-dire

REGIME POLITIQUE DE LA Vème REPUBLIQUE 3 questions avec une plus compliquée que les autres et 2 de cours (accumulation de connaissances). La plus compliquée : + hard mais plus payant si bien traitée. 10 points sur chaque question : pas de plan mais attention au temps. On peut entrer directement dans la questions. Dans tous les cas une STRUCTURE : pas mettre tout ce qui vient dans le désordre. Faire un paragraphe par idée ou type d’idée. 3 livres sur ce sujet : * Pierre Avril en 1964 réédité

qui raconte le passé pour construire son avenir. Nous l’avons souligné : détruire la transmission du maître au disciple serait détruire l’humanité. Il n’y a plus de « nature » humaine ; il y a, dès la préhistoire, une « culture » humaine toujours menacée d’oubli. Transmettre son savoir est, en définitive, la seule chose qui distingue l’homme de l’animal. Le langage a donné à l’homme une formidable capacité d’adaptation. Tous les animaux sont prisonniers de leur environnement, de leur « biotope » –

Séance sur La dignité humaine → Le principe de la DH est un principe primordial. → Le Comité Veil dans son rapport rendu au Président de la République le 17 décembre 2008 a considéré qu’il s’agissait d’une question cruciale à laquelle devait être portée une attention particulière. → Comité Veil ? Comité de réflexion créé par le Président de la République et présidé par Simone Veil. Avait pour mission de s’interroger sur une éventuelle réforme du P58 et des libertés qu’il contient. → Conclusions

. . . . . . . . . . 4.12. La Troisième République . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.13. Une période trouble . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.14. Le Front populaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.15. La France occupée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.16. La France libérée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.17. La Quatrième République . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

souveraineté ne peut pas être divisée entre plusieurs titulaires. Or, la fonction du souverain peut être répartie, mais la souveraineté est indivisible. C’est à Jean Bodin qu’on doit le concept de la souveraineté en 1576 dans son ouvrage sur la république. À l’époque c’est une idée totalement nouvelle qui était destinée à l’origine à affirmer la suprématie du roi sur tous les autres pouvoirs, aussi bien sur les grands vassaux de la couronne, que vis à vis du Saint Siège (Saint Empire romain germanique)

pensée juridique ? Il est disciple de Socrate, donc on retrouve des éléments qu’il lui a empruntés. Nous connaissons la pensée de Socrate qu’au travers de ses disciples. 2 ouvrages de Platon ont trait à la question du Droit : La République ; Les lois.  1. La République.  Ecrit vers 375 avant JC, Platon présent y présenter la cité idéale, construite sur le modèle de l’âme juste. Platon n’est pas un constitutionnaliste, c’est un philosophe, il propose donc une œuvre plus philosophique que juridique