22 Février 1995

Mondiale ?  2 ans  3 ans  4 ans  5 ans 3. Quand a eu lieu la bataille de Verdun ?  février-déc. 1915  février-déc. 1916  février-déc. 1917  février-déc. 1918 4. Quels sont les 2 principaux pays qui s’y affrontent ?  Allemagne  Royaume-Uni  Autriche-Hongrie  France  Russie  Italie 5. Qui est Otto Dix ? 6. Quels sont les deux hommes politiques qui se sont recueillis à Verdun le 22 septembre 1984 sur les tombes des soldats allemands et français ?  Nicolas Sarkozy

de Paris Cours de Yann AGUILA DROIT PUBLIC Séance n° 8 – Mardi 22 avril 2008 2ème semestre 2007-2008 Principe de légalité : le recours pour excès de pouvoir Introduction : Quel juge ? Quelles règles s’imposent à l’administration ? Quels recours ? I – UN RECOURS LARGEMENT OUVERT A – Un recours ouvert contre toute décision administrative 1°) Le principe : un droit au recours contre les décisions de l’administration CE 17 février 1950 Min agriculture c/ Dame Lamotte : cet arrêt juge qu’une loi

[pic] Organisation Mondiale du Commerce Eléments essentiels Qu'est-ce que l'Organisation mondiale du commerce ? Fiche signalétique Siège: Genève, Suisse Créée le: 1er janvier 1995 Créée par: les négociations du Cycle d'Uruguay (1986-1994) Nombre de membres: 153 pays au 23 juillet 2008 Budget: 189 millions de francs suisses pour 2009 Effectif du Secrétariat: 625 personnes Direction: Pascal Lamy (Directeur général) Fonctions: • Administration des accords commerciaux de l'OMC • Cadre

conforme aux prescriptions du décret n°2001-0010/PR/MCIA, le service de contrôle de la qualité et des normes délivrera un certificat de conformité aux normes et une licence de commercialisation. c. Si le produit n’est pas conforme aux normes, l’article 22 du décret n°2001-0010/PR/MCIA sera appliquée. d. Durant l’année de validité de la licence, les producteurs présenteront les résultats de leurs analyses selon les modalités prévues par le dit-décret un certificat de conformité leur sera délivré à chaque

sofipaca UNIVERSITE D’ORAN ES SENIA Michel POURCELOT 17 - 18 FEVRIER 2007 1 1 GENERALITES SUR LE CAPITAL INVESTISSEMENT LE CAPITAL DEVELOPPEMENT ET LE CAPITAL TRANSMISSION 17 - 18 FEVRIER 2007 2 2 • DEFINITIONS DU CAPITAL INVESTISSEMENT • LE CAPITAL INVESTISSEMENTS EN QUELQUES CHIFFRES • LA PROBLEMATIQUE DU CAPITAL INVESTISSEUR • POURQUOI OUVRIR LE CAPITAL DE L’ENTREPRISE • LES RELATIONS ACTIONNAIRES – CAPITAL INVESTISSEUR – LE PACTE D’ACTIONNAIRES • LA SPECIFICITE

meilleure compréhension de cette fiche, les lecteurs sont invités à se référer à la méthodologie de renseignements. A dater du XXX 200X les lecteurs peuvent faire leurs commentaires pendant 3 mois. INERIS –DRC-02-25590-02DF54.doc Version N°1-5-février 05 Page 1 sur 66 I N E R I S - F i c h e d e don n é e s t o x i c ologi q u e s e t e n v i r on ne me n t a l e s d e s su b s t a n c e s c h i mi q u e s CUIVRE ET SES DÉRIVÉS SOMMAIRE 1. GÉNÉRALITÉS 1.1 Identification/caractérisation

Mais elle va bien au-delà. Alors que l'infraction prévue par la convention de Schengen est très précise et ne vise que l'aide « à des fins lucratives », le gouvernement français de l'époque ne souhaite pas limiter l'incrimination de la sorte. La loi du 22 juillet 1996 tendant à renforcer la répression du terrorisme introduit ensuite, pour la première fois, une immunité familiale. Elle concerne les descendants et ascendants de l'étranger, ainsi que son conjoint, sauf lorsque les époux sont séparés de

Charles Cale, walking his dog by Simpson's Rockingham residence, does not see Bronco. 10:02 Simpson attempts to call Paula Barbieri on the cell phone from his Bronco. 10:15 (prosecution)-10:40 (defense) Period during which murders took place. 10:22-10:30 Limo driver Allan Park, scheduled to take Simpson to airport, does not see Bronco on Rockingham. 10:40, 10:43, 10:49 Allan Park buzzes Simpson's intercom, but gets no response. 10:50 White or light bronco observed at the intersection of Bundy

Règlement (CE) n° 3295/94 du Conseil du 22 décembre 1994 fixant des mesures en vue d'interdire la mise en libre pratique, l'exportation, la réexportation et le placement sous un régime suspensif des marchandises de contrefaçon et des marchandises pirates (JOCE n° L 341/8 du 30 décembre 1994), modifié par le règlement (CE) n° 241/1999 du Conseil du 25 janvier 1999 (JOCE n° L 27 du 2 février 1999) ; Règlement (CE) n° 1367/95de la Commission du 16 juin 1995 arrêtant les dispositions d'application du

européenne? a) 5 b) 6 c) 9 d) 12 3. Combien de membres comptaient la communauté européenne en 1970? a) 6 b) 8 c) 9 d) 11 4. A quelle année remonte le troisième élargissement? a) 1973 b) 1979 c) 1986 d) 1995 5. Quels états ont fait leur entrée dans l'Union européenne en 1995? a) Danemark, irlande, Royaume-Uni b) Suède, Finlande, Autriche c) Espagne, portugal d) Grèce 6. L'Union Européenne comporte actuellement : a) 15 pays membres b) 20 pays membres c) 27 pays membres d) 30