587

partenariats enregistrés et les mariages homosexuels dans la pratique de droit international privé : Défrenois 2005, p 461 JURISPRUDENCE T.A Lyon, 6 avril 2000, JCP éd. G 2000, II, 349, note H. FULCHIRON T.A Lille, 3 juillet 2002, D. 2004, juris 587, note X. LABEE « Le faux PACS et les vrais papiers » Trib. Adm Nantes, 30 novembre 2004, AJDA, 14 février 2005, p 327, Concl. Ph. HOUGRON

140, Avenue Hassan II. Casablanca * Téléphone (s) : (212) 022 20 24 70 * Télécopie (s) : (212) 022 26 49 65 * Site Internet : www.bmcebank.ma/ www.e-bmcebank.ma * Contact / actionnaires : Mme. Nezha REGRAGUI * Capital : 1 587 513 900,00 MAD f) Organigramme du BMCE : (annexe) II. Partie : Agence BMCE Hassan 1er et Taches Effectues : 1) Chapitre : présentation d’agence BMCE Hassan 1er : a. Fiche signalétique d’agence BMCE Hassan 1er :

de la ligne « Voyages » de la Balance des Paiements. Après la hausse de 5,3% en 2006, cette croissance est principalement due à la dépréciation du dollar par rapport à l’euro. Ainsi la contribution aux recettes de chaque arrivée de touriste passe de 587 $ à 662 $. Exprimées en euro, les recettes de la ligne française « Voyages » passent de 36 911 millions € en 2006 à 39 568 millions € en 2007 marquant une augmentation de 7,2%. Avec également Tourisme de A à Z – direction du Tourisme Economie

552. Cf. SPINOZA. Traité de la réforme de l'entendement. §§ 11, 15, 22. Cf. PASCAL (1976), p. 139. Cf. PASCAL (1976), B 82, p. 75. Cf. PLATON (1950, II), p. 97. Cf. PASCAL (1976), p. 74. Cf. KANT (1984), p. 127. Cf. CICERON in SCHUHL (1962), p. 587. Cf. KANT (1991), p. 43. Cf. PLATON (1950, I), p. 697. Cf. LEIBNIZ in DUROZOI, HUISMAN (1985), p. 259. Cf. PLATON (1950, II), p. 103. Cf. FEYNMAN (1980), p. 218. Cf. DESCARTES (1953), p. 136. Cf. DESCARTES (1953), p. 267. Cf. DESCARTES (1953)

responsabilité civile, Jourdain, Patrice, édition Dalloz, publié en 2010. Lois : Dahir des obligations et des contrats Revu : Réflexions sur la responsabilité civile Revue internationale de droit comparé. Vol. 28 N°3, Juillet-septembre 1976. pp. 581-587. Jurisprudence : Les arrêts de la cour de cassation française

PMS 580 PMS 5743 PMS 5753 PMS 5763 PMS 5773 PMS 5783 PMS 5793 PMS 803 PMS 5747 PMS 5757 PMS 5767 PMS 5777 PMS 5787 PMS 5797 PMS 5807 PMS 581 PMS 582 PMS 583 PMS 584 PMS 585 PMS 586 PMS 587 PMS 5815 PMS 5825 PMS 5835 PMS 5845 PMS 5855 PMS 5865 PMS 5875 PMS 600 PMS 601 PMS 602 PMS 603 PMS 604 PMS 605 PMS 606 PMS 607 PMS 608 PMS 609 PMS 610 PMS 611 PMS 612 PMS 613 PMS 614

pendant les cinq ans à compter de l’exercice au cours duquel la première opération d’exportation a été réalisée et l’exonération s’applique au chiffre d’affaires réalisé à l’exportation »Kamal Sebti « Investir en Afrique du Nord » Edition Edisca P. 587 à 590. [ 12 ]. Il a été prévu que les activités des entreprises qui peuvent s’installer dans les deux zones franches sont les suivantes : * l’agro-alimentaire * les industries textiles et de cuir * les industries métallurgiques, mécaniques

les principes à valeur constitutionnelle et les principes à objectif constitutionnel. La motivation des actes constitue également une garantie pour les citoyens contre l’arbitraire des décisions administratives. L’article 1er de la loi n°79-587 du 11 juillet 1979 stipule que « les personnes physiques ou morales ont le droit d’être informées sans délai du motif des décisions administratives individuelles défavorables qui les concernent ». La décision prise par le préfet d’annuler ou de suspendre

nationale en termes de chiffre d’affaires, 8ème établissement public citoyenne d’impôt. La régie a réalisé plus de 2 600 MDH d’investissements durant les quatre dernières années ainsi qu’un chiffre d’affaires et un résultat net respectivement de 1 587 MDH et 271 MDH en 2009. La RADEEMA compte maintenant treize agences réparties sur l’ensemble de la ville de Marrakech. Figure1 : Carte des agences de la RADEEMA 1) Mission et actions entreprises La mission de la RADEEMA et sa préoccupation

propres à chaque sexe », chap. dans Défense des droits de la femme, traduit par Marie-Françoise Cachin, Paris, Payot, 1976 [1792], pp. 55-79. BEAUVOIR, Simone, « La femme indépendante », chap. dans Le Deuxième sexe, tome II, Paris,Gallimard, [1949], pp. 587-595; 608-613. Ressources électroniques AUDET, Élaine, «Antoinette Fouque, entre féminisme et libération des femmes »,[En ligne], http://sisyphe.org/spip.php?article2207, (Consulté 4 décembre). COLLARD, Nathalie, «Elisabeth Batinder : le féminisme