Acconage

Traduction et services linguistiques ; Ì Service de gardiennage ; Ì Organisation de congrès, séminaires, foires et expositions ; Ì Organisation de manifestations sportives et de jeunesse1 ; Ì Edition et publicité ; Ì Mécanisation agricole ; Ì Acconage et manutention2 ; Ì Travaux de sauvetage et de remorquage maritime2 ; Ì Travaux de maintenance et de dragage des ports2 ; Ì Transitaires2 ; Ì Dépôt et stockage de produits pétroliers pour le compte des sociétés de distribution2 ; Ì Entretien

Prestations de contrôle et d’analyse des échantillons prélevés sur les produits, matériel et matériaux soumis à des normes obligatoires; Prestations de publicité; Prestations topographiques; Traduction des documents et correspondances; Transport, acconage, magasinage et transit. version Mars 2008 Page 71 sur 131 ANNEXE 4 REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS D’ACQUISATION DES BIENS ET SERVICES Liste des modèles de documents 1. L'acte d'engagement ; 2. Le cadre du bordereau des prix ; 3. Le cadre

de contrôle et d’analyse des échantillons prélevés sur les produits, matériel et matériaux soumis à des normes obligatoires ; - Prestations de publicité ; - Prestations topographiques ; - Traduction des documents et correspondances ; - Transport, acconage, magasinage et transit. 63 ANNEXE 4 REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS D’ACQUISATION DES BIENS ET SERVICES Liste des modèles de documents 1. l'acte d'engagement ; 2. le cadre du bordereau des prix ; 3. le cadre du détail estimatif ; 4. le cadre

obligatoires ; - Prestations médicales et hospitalières ; - Prestations de publicité ; - Prestations topographiques ; - Réparation et maintenance des équipements techniques ; - Traduction des documents et correspondances ; - Transport, acconage, magasinage et transit. Annexe n° 5 Liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou de conventions de droit commun effectuées par les régions , les préfectures , les provinces et les communes ,arrêtée en application de l'article 4

; - prestations de gardiennage des bâtiments administratifs ; - Prestations de publicité ; - Prestations topographiques ; - Réparation et maintenance des équipements techniques ; - Traduction des documents et correspondances ; - Transport, acconage, magasinage et transit. 101/102 Annexe n° 5 Liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou de conventions de droit commun effectuées par les régions, les préfectures, les provinces et les communes (article 4 du décret n° 2-12-349

bâtiments administratifs ; - prestations de publicité ; - prestations topographiques ; (Copyright Artémis 2013 - tous droits réservés) - réparation et maintenance des équipements techniques ; - traduction des documents et correspondances ; - transport, acconage, magasinage et transit. *** Annexe n° 5 : Liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou de conventions de droit commun effectuées par les régions, les préfectures, les provinces et les communes, (article 4 du décret n° 2-12-349 du 8

des nonnes obligatoires ; - Prestations médicales et hospitalières ; - Prestations de publicité ; - Prestations topographiques ; - Réparation et maintenance des équipements techniques ; - Traduction des documents et correspondances ; - Transport, acconage, magasinage et transit. 100/101 Annexe n° 5 Liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou de conventions de droit commun effectuées par les régions , les préfectures , les provinces et les communes ,arrêtée en application de l'article

savonnerie, de la tannerie et des peintures, de l’automobile (construction, réparation, mécanique automobile, rechapage de s pneus fabriques d’accumulateurs) ; 67 Transports maritimes et fluviaux, chargement, déchargement des navires, manutention, acconage. Catégorie IV : Taux de 5 % 68 Transports terrestres ; 69 Transports aériens ; 70 Chantiers navals 71 Pêcheries : 72 Pompiers personnels de sauvetage 73 Bâtiments et travaux publics, fabrication de matières premières pour le bâtiment

prix CAF, sont répartis en : – – – – – – Assurance Coulage de transport Commissions bancaires Frais financiers Coulage de stockage Charges d’exploitation Total 0,2 0,3 0,1 1,0 0,5 0,5 2,6 % % % % % % du prix CAF – Frais fixes (en Dh/t) : Nature Acconage Péage Droits supplémentaires Travaux douanes Analyses Expertise Frais de transit Surestaries Total Butane 14,18 3,24 13,29 0,22 0,30 1 1 5 38,23 Gasoil 4,51 3,24 13,29 0,22 0,05 0,5 0,8 5 27,61 Essence 13,55 3,24 13,29 0,22 0,05 0,5 0,8 5 36,65 Fuel

; - prestations de gardiennage des bâtiments administratifs ; - prestations de publicité ; - prestations topographiques ; - réparation et maintenance des équipements techniques ; - traduction des documents et correspondances ; - transport, acconage, magasinage et transit. Annexe n° 5 : Liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou de conventions de droit commun effectuées par les régions, les préfectures, les provinces et les communes, (article 4 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada