Adage Le Roi Empereur En Son Royaume

Histoire des institutions INTRODUCTION : En 476 on avait un chef barbare ODORACRE qui dépose celui présenté comme dernier empereur romain d’occident = ROMULUS AUGUSTUS. 476 = fin de l’empire romain + fin de l’antiquité. Donc début du M-A. Début de l’ancien régime jusqu’à la révolution de 1789. C’est entre ces 2 dates que le royaume de France c’est construit. Cette période de l’ancien régime = très critiqué sur l’ordre monarchique, mais l’ancien régime ne nait qu’à partir de la révolution. L’ancien

l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence car si l’Empire veut conquérir le monde, le christianisme se veut universel. 1. La Royauté et la République Pendant la Royauté, Rome était soumis à un roi qui avait tous les pouvoirs

: Chapitre 3. Les institutions royales Mais auparavant, il convient de faire quelques rappels chronologiques… ____________________________________________________________________________________ REPÈRES CHRONOLOGIQUES 987 Hugues Capet élu roi des Francs La “mutation féodale” (10e-12e) La Paix de Dieu et la Trêve de Dieu 1054 Schisme d’Orient (orthodoxie) 1073 Début de la Réforme grégorienne 1081-1137 Louis VI le Gros. Suger. 1095 Début des croisades 1112 Commune de Laon. 1123-1215

la préparation d’une expédition en Italie –, le roi prévoit simplement que si, pendant son absence, l’un de ses comtes meurt, le fils, provisoirement, exercera la fonction du père. Il n’en demeure pas moins que cette mesure de circonstance traduit un pas essentiel vers une nouvelle atteinte au pouvoir de l’Etat. Dans les faits, l’hérédité s’insinue jour après jour, au point qu’à la fin du 9ème siècle, comtes et ducs sont devenus indépendants du roi : théoriquement, ils servent celui-ci, mais, en

paternelle. La monarchie absolue de droit divin Pas confondu avec un régime tyrannique, car de nombreuses limites étaient imposées en pratique au pouvoir du Roi de France. La théorie monarchique Comment les rois concevaient leur pouvoir ? Dès leurs naissances ils étaient éduqués pour être rois. Louis XVI était le dernier roi. Caractère pure ou absolu de la monarchie La théorie de la monarchie absolu ou monarchie pur fût dégagée en France à partir des idées d’un juriste BODIN

avait deux crises géographiques : le royaume et le domaine royal. Le royaume où le Roi exerce une suzeraineté, il est le chef d’une structure pyramidale dont il est le juge suprême sur des cas qui ne sont que féodaux (faute de droite et de dénie de justice). Le domaine royal est tout à fait autre chose. C’est ce qui appartient au roi en propriété. Le roi est un seigneur parmi les grands. Il n’arrive pas nu. Il vient avec ces ducs. Là il est seigneur. Il n’est pas roi seulement, le seigneur qui peut lever

liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions

liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions

lois romaines Régissent les sujets gallo romains 1ère loi=PAPIEN rédigée par un roi burgonde, Gondebaud, entre 502 et  516. 2e=loi romaine des wisigoths promulguée en 506 sous le règne du roi Alaric, cette loi est le bréviaire d’Alaric, elle contient des extraits de textes des grands juristes romains vivant au 2e et 3e. Elle aura tellement de succès que Clovis va l’étendre à tous les sujets gallos romains du royaume, succès qui perdurera jusqu’à la fin 11e car redécouverte du droit romain.

ceux qui font la loi peuvent l’interpréter. Jusqu’à la révolution, peu de lois donc jurisprudence très importante. La figure du justicier est très présente et le roi rend la justice au nom de dieu, il est fontaine de justice. La place de la loi dans un système où droit=ordre. Il occupe une place modeste. A partir du 12 siècle, le roi conquiert un pouvoir normatif législatif. Les lois vont porter sur l’organisation de la justice, de l’armée… Les lois sont promulguées sous la forme d’ordonnances