Adages Roi Ancien Régime

réforme de celle-ci devrait être en partie analysée. Dans ce recueil, il ne sera pas fait état des Traditions fondamentales de notre Armée qu'il est aisé de retrouver. Ici, ce sont des textes et chants peu courants ou inédits, ou encore des adages relevant de la tradition orale, qui seront développés. Bonne lecture. TABLE DES MATIERES Compléments à la Formation des Officiers Document de l’Ecole d'Application de l'Infanterie de Saint-Maixent (1960), complété

social, à l’esclave, au délinquant, au criminel. En France, jusqu’à la fin de l’Ancien Régime (et même encore sous l’Empire), la marque sur le corps est la sanction d’un crime. Le Code noir, préparé par Colbert et publié après sa mort à la fin du XVIIe siècle, prescrit le marquage des esclaves fugitifs d’une fleur de lys en signe de propriété de leur maître et « chose de l’État lui-même ». En 1687, un édit du roi autorise la flétrissure sur la joue des soldats abusant des instances militaires. Sous

familles, ou comme l’Union de deux êtres. Sous l’Ancien Régime, et jusqu’au 19ème siècle, le mariage apparaissait avant tout comme l’union de deux familles. On avait les respectueuses sommations. Dans le domaine du droit successoral : les règles applicables pour le conjoint survivant seront plus ou moins étendues. Sous l’Ancien régime, le sort du conjoint survivant était souvent régi par le contrat de mariage. C’était du domaine des régimes matrimoniaux. Le conjoint était perçu comme un étranger

d'un partage, de mise en commun de certains biens. Ces biens sont placés sous la protection des dieux qui appartiennent aux groupes. Dieux installés au cœur de la maison (la domus). On a donc une domus familiae : la maison de la famille. Textes anciens : loi des 12 tables de 450 av. JC : on parle déjà du partage (des biens) à cause de la famille : la famille collectivement est propriétaire de la domus (de la maison), des biens qui se trouvent autours. Partage se fait soit quand des jeunes veulent

c'est-à-dire droit qui est applicable à un moment donné. Il y a un Droit idéal, sur lequel va se construire le Droit positif. (Voir le livre « Philosophie du Droit » du Pr. Hautpetit.) Ce droit s’exerce chez les grecs. Dans la littérature grecque ancienne, et notamment dans Antigone, on observe très bien cette doctrine du droit positif. Le droit idéal lui, s’exerce dans la règle divine, à laquelle obéit Antigone. Le droit idéal peut venir d’une source divine, mais aussi d’une source rationnelle. La

Veme siecle leur statut change, ils deviennent des "fédérés" cest a dire qu'ils sont intégrer dans l'empire romain en vertu d'un traité. Parmi les tribus franques, il y a les franciliens, car cest la tribu de Clovis. Son grand père et père ont été roi des fransiliens ( ils se situent autour de tournais en Belgique) ils sont fédérés dans l'empire romain. 1ere royauté franque : mérovingienne. CHAPITRE 1 : La royauté mérovingienne. 481, 751 Clovis règne de 481 à 511, le royaume est situé de Reims

le temps. L’Histoire du droit est obligatoire à la formation juridique pour 2 raisons : Au-delà de la connaissance des règles, le droit est un esprit (c’est l’esprit juridique). Il faut apprendre une méthode, un raisonnement. L’étude des droits anciens est obligatoire car le droit ne progresse pas contrairement aux autres sciences. Le droit romain n’était pas moins bien que notre droit actuel, mais il ne correspondait pas à notre conception moderne de la société. L’ancien droit peut présenter une

affecté par l’histoire (reformes qui ne dureront pas elles évolueront). Les règles ancienne sont de très belle qualités, elle influence toujours, elles supportent très bien la comparaison et servent de modèle (le code civil n’est pas né en 1804, c’est un recueil inspiré de la législation antérieure) L'histoire du droit permet la compréhension du droit positif qui est tributaire du passé. Les règles anciennes servant encore de repère. ! Le Doyen Ripert a dit : "tout comme il faut des modèles

à l’infini. Au Bas Empire, on a un durcissement de la législation ; le christianisme s’impose progressivement. Idée que le mariage doit propager des liens d‘affection entre familles étrangères. Les pères de ‘Eglise se réfèrent aux textes sacrés (Ancien testament). Autorisation mariage entre oncle et nièce supprimé. On interdit aussi le mariage entre cousins germains. Interdiction mariage entre tante et neveu. Cela va pousser les mariages exogamiques. La condition sociale : l’inégalité sociale est

Droit CIVIL RESUME DU COURS 1er SEMESTRE Le Droit CIVIL est une branche large du Droit qui appréhende les rapports entre les personnes. Il comprend le Droit des personnes, de la famille, des biens, des obligations. C’est la branche la plus ancienne du Droit. Le Droit c’est d’abord organiser la vie sociale à il n’y a pas de société sans Droit. Le Droit est aussi un instrument politique car les détenteurs du pouvoir s’en servent pour atteindre les objectifs qu’ils se sont assignés. Le Droit