Adages Roi Ancien Régime

Typologie des récits humains? Passage du mythe aux formes littéraires qui lui sont diachroniquement contiguës (de là ces titres de Dumézil, de Vernant... au cours des années 1970 : Mythe et épopée, Du mythe au roman, Mythe et tragédie en Grèce ancienne...). Chez de nombreux mythologues, « mythe » s'oppose à « littérature ». Tel est le cas pour Lévi-Strauss ou pour Vernant, qui se représentent le passage de l'un à l'autre en termes de rupture. Dans cette perspective, nous voici mal partis pour

Sens du principe : A) La Généralité quant aux personnes B) La Permanence de la règle de droit C) L’application de la règle légale dans l’espace & 2 – L’affaiblissement du principe de généralité en Droit moderne. A) La prolifération des régimes particuliers. B) La multiplication des textes. C) Les exceptions au principe de l’unité de législation. Section 2 – La sanction de la règle de Droit par l’autorité publique : &1 – Les diverses sanctions de la règle de droit. A) Les sanctions

sont très rares, elles n'ont pas pour vocation de régir les relations entre individu, elles régissent le pouvoir. A l'époque de la Rome antique la société était régie par les coutumes. La France a été régis par cette conception à l'époque de l'ancien régime, le droit était là pour refléter les situations, les avantages habituels. Il s'agit d'un droit coutumier et inerte qui va ê petit à petit remise en q? notamment suite a différent mvmt sociaux qui vt traduire la volonté des individus de peser sur leur

principe de non-rétroactivité A - Les lois expressément rétroactives B - Les lois interprétatives C - Les lois pénales plus douces § 2 : L’EFFET IMMEDIAT DE LA LOI NOUVELLE I. - Le principe de l’effet immédiat II. - Le principe de la survie de la loi ancienne en matière contractuelle 2ème partie : LE DROIT¸ ENVISAGE COMME UN ENSEMBLE DE PREROGATIVES : LES DROITS SUBJECTIFS Chapitre premier : LA CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS Section I : LES DROITS PATRIMONIAUX ET EXTRAPATRIMONIAUX § 1 : NOTION

rendues par les tribunaux qui rendent des arrêts de règlement qui ont l'autorité d'une loi dans la mesure où il s'agit d'une décision de portée générale, applicable pour l'avenir dans le ressort du même parlement (même juridiction qui statuait au nom du roi). Paragraphe 2: Le droit intermédiaire (Révolution 1789 - 1804 Promulgation du code civil) Les révolutionnaires tentent une unification du droit par une prédominance de la loi. Certaines lois ont modifiés en profondeur le droit civil, par ex:

principe de non-rétroactivité A - Les lois expressément rétroactives B - Les lois interprétatives C - Les lois pénales plus douces § 2 : L’EFFET IMMEDIAT DE LA LOI NOUVELLE I. - Le principe de l’effet immédiat II. - Le principe de la survie de la loi ancienne en matière contractuelle 2ème partie : LE DROIT¸ ENVISAGE COMME UN ENSEMBLE DE PREROGATIVES : LES DROITS SUBJECTIFS Chapitre premier : LA CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS Section I : LES DROITS PATRIMONIAUX ET EXTRAPATRIMONIAUX § 1 : NOTION

pas lʼutiliser en cours, ça allait de soi car contraire aux règles de bienséances. Pr compenser affaiblissement de ces règles qui se perdent, on compense ac des règles de Droit. B. Droit et morale. Rapports règle de Droit et règle morale? quest° ancienne. Cô situer une différence entre les deux. - la source: la loi dans un livre, pas la règle morale. Mais cette dernière peut ê pressant pr lʼindiv, et sanct° poss dʼun gpe (exclus°), antérieure (tourmente de la conscience: raskolnikov, Crime et chatiment)

décennies les plus mouvementées qu’à connue la France. En l’espace de vingt ans, la France connaît successivement plusieurs régimes : royauté absolue, monarchie constitutionnelle (1789), Convention (1792), Directoire (1795), Consulat (1799) et Empire (1804). L’instabilité politique de la période révolutionnaire s’accompagne d’une grande insécurité juridique : le droit ancien est abrogé, sans être remplacé par un droit nouveau. La volonté d’uniformiser le droit et de le réduire à la loi avait été

entre le particulier et l'autorité publique. § 1 divergences a) objet Le droit subjectif s'exerce sur un objet déterminé. b) domaine Les droit subjectifs confèrent à leur titulaire des pouvoirs mises en œuvre entre particuliers. b) Régime Les libertés n'ont pas de conditions. § 2: Comme l'exercice d'un droit subjectif l'exercice d'une liberté est encadré par le droit objectif. TITRE 2: Les classifications du droit Sous titre 1: Les classifications du droit objectif

Chapitre 1 Les précurseurs de la sociologie politique contemporaine et les grandes lignes de la pensée politique moderne ............................................. 20 Section 1 Les pères fondateurs de la science politique et la classification des régimes politiques ......................................................................................... 21 § 1 : Les penseurs de l'Antiquité gréco latine................................................. 21 A. Hérodote................................