Adages Roi Ancien Régime

UNIVERSITE NANCY 2 FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION LE DIRIGEANT DE FAIT EN DROIT PRIVE FRANÇAIS THESE En vue de l’obtention du grade de DOCTEUR EN DROIT PRIVE (Nouveau régime) Présentée et soutenue publiquement Le 9 juillet 2008 par NZE NDONG DIT MBELE Jean-Richard MEMBRES DU JURY M. François JACQUOT, Professeur à l’Université Nancy 2 (Directeur de Recherche) Mme Christine LEBEL, Maître de Conférences, Habilitée à Diriger des Recherches à l’Université Nancy 2 ; M. Jean-Pierre

houliganisme », des guerres de « gangs », des révoltes de prisons o u des universités, des « hold-up » et des « guerres » de répression, de conquête ou d'usure de matériel militaire, ne sont pas tout à fait les m ê m e s aujourd'hui, sous l'Ancien Régime, au m o y e n âge o u dans l'Antiquité. Cependant il ne faudrait pas conclure que notre siècle serait plus violent qu'un autre. Selon ce qu'on choisira de compter pour mesurer cette violence, o n pourra m ê m e montrer éventuellement qu'il l'est moins

considérer, plus qu’une « vision du monde », un monde « re-vu ». UN ARTICLE DU Monde À CONSULTER • Écriture de soi et questionnement du monde p. 22-24 (Thomas Clerc, 26 mars 2010) • «  C’est toujours nous que nous montrons dans le corps d’un roi, d’un assassin, d’un voleur ou d’un honnête homme. » (Maupassant, ibidem.) • « Le peintre qui fait notre portrait ne montre pas notre squelette. » (Maupassant, ibid.) • « Le thème de tout roman, c’est le conflit d’un personnage romanesque avec

lesquelles le monde est transformé par un regard. Le lecteur est invité à se déplacer légèrement, à faire un pas de côté pour considérer, plus qu’une « vision du monde », un monde « re-vu ». • « C’est toujours nous que nous montrons dans le corps d’un roi, d’un assassin, d’un voleur ou d’un honnête homme. » (Maupassant, ibidem.) • « Le peintre qui fait notre portrait ne montre pas notre squelette. » (Maupassant, ibid.) • « Le thème de tout roman, c’est le conflit d’un personnage romanesque avec des choses

considérer, plus qu’une « vision du monde », un monde « re-vu ». UN ARTICLE DU Monde À CONSULTER • Écriture de soi et questionnement du monde p. 22-24 (Thomas Clerc, 26 mars 2010) • «  C’est toujours nous que nous montrons dans le corps d’un roi, d’un assassin, d’un voleur ou d’un honnête homme. » (Maupassant, ibidem.) • « Le peintre qui fait notre portrait ne montre pas notre squelette. » (Maupassant, ibid.) • « Le thème de tout roman, c’est le conflit d’un personnage romanesque avec

du droit, de la morale, de la civilisation en général. Cette indétermination laisse plus de place à la variabilité individuelle II. L'effacement du type segmentaire, en détachant l'individu de son milieu natal, le soustrait à l'action des anciens et diminue ainsi l'autorité de la tradition III. Par suite de l'effacement du type segmentaire, la société, enveloppant de moins près l'individu, peut moins bien contenir les tendances divergentes IV. Pourquoi l'organe social ne peut pas

démocratiques - l’une des « puissances modératrices de la démocratie » selon Pierre Bouretz-, et il est aussi une source et une composante de la richesse économique. A.- Le droit est une arme de la démocratie. Dans l’équilibre des pouvoirs propre à ce régime, la force du droit est de contenir la puissance du politique pour l’empêcher de devenir arbitraire. Trois dynamiques le mettent en évidence. 1.- La première est celle qui a conduit à la soumission de l’Etat au droit. En France, elle est notamment

même corps. C’est ce qu’on appelle la corporation ou le groupe professionnel. Or, dans l’ordre économique, le groupe professionnel n’existe pas plus que la morale professionnelle. Depuis que, non sans raison, le siècle dernier a supprimé les anciennes corporations, il n’a guère été fait que des tentatives fragmentaires et incomplètes pour les reconstituer sur des bases nouvelles. Sans doute, les individus qui s’adonnent à un même métier sont en relations les uns avec les autres par le fait

l’ordonnance de Villers-Cotterêts a imposé le français devant les tribunaux, ce qui a permis d’imposer le français en France. La centralisation française est née de cette ordonnance. Ainsi, des décisions concernant le droit d’appel qui a été dégagé par le roi de France pour lui permettre d’être un dernier degré de toutes les affaires qui se produisaient en France afin d’avoir un contrôle sur les juridictions seigneuriales, ecclésiastiques. Ainsi, les class actions. Bibliographie : * Procédure

qu’il faut prendre dans le sens fort de modeler, feindre, peindre, figurer, façonner […]. Ce régime d’énonciation peuple de figures, de lieux et de temps les relations de l’énonciateur et de l’énonciataire. Qui est l’énonciateur ? L’ensemble de tous les rôles qu’il a inscrit dans le récit. Qui est l’énonciataire ? L’ensemble de tous les rôles que les récits lui ont prescrit »21. La « passe » de ce régime d’énonciation se fait à travers le débrayage ou l’« envoi » défini par Greimas, et le sillage