Analyse Economique Du Droit 2eme Année

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Cours réseaux informatiques 2011/2012 2ème année DUT INTRODUCTION AUX RESEAUX INFORMATIQUES I- Qu'est-ce qu'un réseau? Le terme générique « réseau » définit un ensemble d'entités (objets, personnes, etc.) interconnectées les unes avec les autres. Un réseau permet ainsi de faire circuler des éléments matériels ou immatériels entre chacune de ces entités selon des règles bien définies. réseau (en anglais network) : Ensemble des ordinateurs et périphériques connectés les uns aux autres. Notons que

Exposé de Droit des Sociétés Thème : Le Groupement d’Intérêt Economique Membres : Angue Ndong Fallone Dembélé Roukiatou Ntsame Mba Natalie Ngamengue Ovono Fad-mila Ossima Jacinthe Dirigée par : Mme Avome Mebale Glawdys Année Académique 2010-2011 2ème année CFA Sommaire Introduction I. Condition de création du G.I.E 1. Condition de fond 2. Condition de forme II. Fonctionnement 1. Assemblée générale

CHAPITRE 1: Définition de l'impôt. Pas de définition normaliste en droit français comme en droit étranger. Définition la plus classique de Gaston Jeze (prof de droit public à Bordeaux) "l'impôt c'est une prestation de nature pécuniaire requise des particuliers à titre définitif et sans contrepartie afin de couvrir les charges publiques" Première caractéristique-. prestation pécuniaire: donc pas en nature, comme les corvées qui existaient dans le passé, bien qu'il existe encore des situations

20/06/2013 à 26/07/2013 Présenté Par : Encadré Par : Imane TIOUTI Mr. Abderrahim LOUBNANI Année universitaire : 2012/2013 Sommaire Remerciements………………………………………………………………………………3 Liste des abréviations……………………………………………………………………….4 Introduction ………………………………………………………………………………....5 1ère Partie : Organisation et mission de la DGI ........

ou sur les Bénéfices Non Commerciaux (BNC) 1 - Le régime de l'Impôt sur le Revenu (IR) Déclaration 2042 et 2031 au titre des BIC et tableaux 2033 A et G Déclaration 2042 et 2035 au titre des BNC et tableaux 2035 A et G Sont soumises de plein droit à l'IR :  les personnes physiques qui créent une entreprise individuelle,  l’associé unique de l’EURL,  les associés de SARL classique sur option,  les associés de SA, SAS/SASU sur option. Dans ce cas, les bénéfices réalisés constituent le

UFR DE GEOGRAPHIE Environnement, aménagement Année Universitaire 2011-2012 Licence de géographie Guide des Études U NIVERSITÉ DE C AEN B ASSE -N ORMANDIE Directeur UFR : Stéphane Costa Directeur-adjoint : Lionel Rougé Directeur des Etudes : Michaël Bermond Contact : UFR de Géographie - UCBN - Université de Caen Basse-Normandie Esplanade de la paix 14032 CAEN cedex Téléphone : 02 31 56 54 64 Courriel geographie.scolarite@unicaen.fr : Site Internet : www.unicaen.fr/geographie

POLITIQUE ECONOMIQUE 13/01/12 INTRODUCTION Pourquoi l’état devrait-il intervenir dans l’économie ? Les mécanismes de marché : quels sont-ils ? Mettre en évidence les oppositions théoriques Apprécier les conditions d’efficacité de l’intervention de l’état (politique budgétaire et monétaire) en économie fermée et en économie ouverte Décrire certaines actions structurelles de l’intervention publique (en TD) Quelles sont les raisons pour l’intervention de l’état dans l’économie ? Quelles sont les conditions

................................................... 04 Programme de 1ère année secondaire .......................................... 05 L’oral ............................................................................... 06 La lecture ........................................................................ 09 L’écriture ........................................................................ 11 Programme de 2ème année secondaire......................................... 15 L’oral .........

 1ère PARTIE : ANALYSE DES MARCHES ET FICHE DE SYNTHESE POUR DECISIONS FICHE D'ANALYSE DU MARCHE FRANCE 1 - Analyse macro-économique Les prévisions de croissance sont nettement à la baisse en 2012 à 0.2 % contre 1.6 % à fin 2011. La volonté du gouvernement de ramener le déficit public à zéro en 2016 implique des mesures d’austérité telle que le passage de la TVA de 5.5 % à 7 % ainsi que la hausse de l’impôt sur les sociétés. Ce type de mesure a un impact sur le pouvoir