Arret Besse 12 Juillet 1991

(construction de chemins de fer, jusqu’en 1914) - loi Paul Bert : les « hussards noirs » (Charles Péguy) de la République sont formés dans les Ecoles Normales (cf La gloire de mon père, Marcel Pagnol, 1957) 1880 - la République adopte le 14 juillet comme fête nationale (ainsi que le drapeau tricolore) - loi d’amnistie des communards - loi supprimant l’obligation du repos dominical - fin de la collation des grades universitaires par jury mixte (cf loi de 1875) - loi Camille Sée : création

2.1. Une enquête au pays (Driss Chraïbi, 1981)......................................................................................11 2.2. Léon la France, itinéraire et lettres d’Afrique d’un jeune soldat (1901-1903) ...............................12 Pour conclure – Quelques leçons d’espace.................................................................................................14 Références bibliographiques.................................................................................

tous. Ambert À 9 heures Départ de la randonnée Le dimanche du Piéton Riom CLERMONT Thiers De 9 à 12 heures 63 Issoire Brioude Mauriac MONISTROL-SUR-LOIRE Yssingeaux De 9 à 19 heures 15 St-Flour AURILLAC 43 LE PUY Rencontres Eco d'ici, à la ZA La Borie, artisanat autour d'un habitat respectueux de l'homme. Entrée gratuite. ARSAC-EN-VELAY 10 à 12 h 30 et 14 à 18 heures 13e édition de Livrévasion, à la salle polyvalente. Avec une cinquantaine d'auteurs

Standard......................................... Annonces....................................... Renseignements documentaires Abonnements................................. 01-40-58-75-00 01-40-58-77-56 01-40-58-79-79 01-40-58-79-20 (8 h 30 à 12 h 30) Télécopie........................................ 01-40-58-77-57 DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr BODACC “B” Modifications diverses - Radiations Avis aux lecteurs

peut dire que l’entreprise donne l’impression trompeuse que la personne a gagné ce gain et qu’elle doit réparer le préjudice. Mais dans ce cas-là l’organisme doit réparer le préjudice, de somme égale au dommage, pas au gain promis. Finalement dans un arrêt, la cour de cassation, en visant l’article 1371 que la promesse fallacieuse de gain constitue un engagement qui donne naissance à une obligation. Ce phénomène a depuis quasiment disparu. Le code civil a rassemblé ces trois sources en deux catégories :

Loubet del Bayle : « Une approche des rapports police-société », Presse de l’Institut d’Etudes Politiques de Toulouse, 1988. p.182-183. 7 Jean-Louis Loubet Del Bayle : « La police. Approche socio-politique. ». Editions Montchrétien, 1992. P65 6 12 condensé. On touche là à la définition de l’Ordre social dans une société sécularisé, qui ne repose plus sur le Sacré. Et si la police était devenue le substitut fonctionnel du vieil ordre religieux ? Bref, une institution qui serait en chacun de

mots. Fonction poétique : correspond à la transformation du texte en message esthétique. »2 1 Claude Peyroutet, la pratique de l’expression écrite, Coll. Repères pratiques Nathan, Ed. Nathan, Paris, 199, p. 134 2 Claude Peyroutet, Ibid. P. 136 12 Chapitre 1 : écrit et textualisation 2-Qu’est ce qu’un texte ? 2-1 Définition du texte L’écrit se manifeste sous forme de « texte ». En quatrième année moyenne les apprenants se préparent à écrire un texte à la fin de chaque séquence, c’est

347 GLOSSAIRE Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence 352 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 INCLUANT LE RAPPORT DE GESTION APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 12 FÉVRIER 2014 Ce Document de référence est en ligne sur le site Internet de Renault www.renault.com Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 13 mars 2014, sous le n° de dépôt D.14-0140, conformément

GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires Les responsables du contrôle des comptes 11 12 éLémENts fINANcIERs 2006 Rapport de Gestion Évolutions récentes et perspectives États financiers consolidés au 31 décembre 2006 Notes et annexes consolidées Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 103 104 132 134 142

certaines personnes attendent que les autres aient fini d’écrire, 2) d’autres semblent penser à ce qu’elles écriraient sans le faire, 3) d’autres écrivent un peu tandis que 4) d’autres s’engagent dans la tâche de sorte qu’il est parfois nécessaire de les arrêter d’écrire. On peut alors se demander ce qu’il conviendrait de faire pour favoriser l’engagement dans l’écriture. 1) D’abord, il semble important de croire soi-même à l’utilité d’écrire de façon réflexive, de le montrer, de le dire et d’écrire pour