Arret Potier

fondit sur lui ; et notre cerf de prendre la fuite, laissant le lion bien loin derrière lui. Tant qu’ils furent en plaine, l’avance du cerf le sauva de tout danger. Mais ils arrivèrent en forêt, et, là, ses bois se prirent dans les branches d’arbres : arrêté dans sa course, il devint la proie du lion. « Malheureux ! se dit-il au moment de mourir : c’est ce qui, à mes yeux, devait me perdre, qui m’a sauvé, et ce qui me donnait confiance, qui cause ma mort. » Il en est souvent ainsi dans le péril. nous

la création d’un ordre juridique, le plus souvent un ordre juridique étatique qui ne prend pas forcement une forme unitaire Le droit se manifeste à travers un ordre étatique unitaire Le droit peut se créer dans un ordre juridique supranational : arrêt Jacques Vabres 24 mai 1975 Il n’existe pas d’ordre juridique international Section II : Distinction §1. Droit et morale De nombreuses règles de droit sont empruntées à la morale, on pourrait penser que le droit n’est que le relais de la morale

      Année Universitaire 2012/2013 Licence I – Semestre I     INTRODUCTION AU DROIT Travaux dirigés : Mlle Cours : Mme Hélène Boucard, Professeur à l’Université de Potiers Noémie Turgis, ATER de l'université Paris I Panthéon Sorbonne, Collège juridique francoroumain de Bucarest Séance n° 2 : Le droit objectif – Les traités internationaux MÉTHODE ▫ Révision du cours et recherche du vocabulaire juridique ▫ Complément par la lecture d’un manuel ▫ Lecture du document

 réglemente  pas  cette  phase  de  négociation,  phase  pré-­‐‑contractuelle.     Or,  cette  période  a  pu  donner  lieu  à  de  nombreux  contentieux  autour  de  deux  problèmes  :    Pendant  cette  période,  est-­‐‑ce  que  je  reste  libre  d arrêter  les  négociations  quand  je  veux  ?  Ou  est-­‐‑ce   que  je  suis  déjà  lié  ?    Avant  l change  des  consentements,  quelles  sont  les  informations  qui  doivent  être  données  au   cocontractant  pour  qu on  soit  sûr  qu il  contracte

respecte, sinon l’engagement est nul et inefficace. Les bonnes mœurs sont une condition de validité d’un contrat. Elles évoluent avec le temps. (Ex : concubinage homosexuel / Adultère : avant c’était un délit pénal, ce ne l’est plus aujourd’hui). Ex : Arrêt sur l’adultère de 2004, un homme de 80 ans avait une relation cachée avec une femme de 30 ans parallèlement à sa femme avec qui il était marié depuis 60 ans, sa maîtresse lui a soutiré plus de la moitié de sa fortune et à la mort de l’homme, sa femme

caractères spécifiques de chacun, en prenant pour hypothèse fondamentale que, la fonction influant sur le langage, il existe un rapport entre la fonction législative et la rédaction des lois, entre les fonctions juridictionnel­les et la rédaction des arrêts, etc. 2° Du côté de celui à qui l'on parle (qui n'est pas nécessairement interlocuteur, s'il reçoit sans émettre) d'autres distinctions (non sans recoupements) font apparaître, mieux encore que des niveaux, des relations de langage. Parfois le

législateur est associé au créateur. B. L'esprit de système du Droit : L’ancien régime constituait un système à lui seul. Les composantes d’un régime, ses sources de droit étaient les suivantes : - La coutume - Les lois du roi - Les arrets des cours de justice - Le droit romain - Le droit canonique Le XVI eme siecle va provoquer un bouleversement radical dans la facon de penser. Les règles étaient créées empiriquement, au fur et à mesure des circonstances. Comme pour les

: ils fournissent de la nourriture, des matériaux de construction, et bien d’autres choses... Les tribus se répandent dans la montagne, près des forêts et surtout sur les littoraux. 2/32 2. L’EPOQUE JÔMON : UNE CIVILISATION PALÉOLITIQHE DE POTIERS (-10 000 à -300) Jômon (corde ; motif) désigne un motif très particulier sur les poteries caractéristiques de cette période. Les procédés de fabrication des poteries sont rudimentaires, il n’existe ni tour ni four. L’homme de Jômon créé une poterie

applicables dans tout le pays. La doctrine, a joué un rôle considérable, elle a su dégager des principes généraux au de las de la diversité des coutumes. Parmi les auteurs célèbres on peut citer : du Moulin Loisel , Donat enfin on peut citer Potier. Cet t ancien droit comportait un certain nombre de caractère , il était confessionnel car il était en grande partie dépendant des conceptions religieuses et morales du christianisme. L'église catholique a fait règlementer le mariage, elle n'admettait

tous ces articles sont recensés dans un ouvrage qui sera un guide pour le juge. Ce sont « les arrêtés de Lamoignon » 1665, ils sont destinés à favoriser l’unité juridique non pas de façon théorique comme le souhaitait Dumoulin mais de façon pratique en unifiant la JP des tribunaux. La démarche est simplement supplétive car quand la coutume est notoire le juge devra l’appliquer, il ne se réfère qu’a ces arrêtés qu’en cas de doute ou de silence. B/ un droit français On change totalement de mode de réflexion