Article défini

MEDICAMENTEUX CHAPITRE PREMIER DEFINITIONS Article premier : on entend par « médicament », au sens de la présente loi, toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l’égard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant être administré à l’homme ou à l’animal en vue d’établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions organiques. Article 2 : Aux fins d’application de l’article premier

bénéficiaires (article 93) ............................................................................................p changement de coefficient (article 99) ......................................................................p classification (article 94) ............................................................................................p déroulement de carrière (article 95) ..........................................................................p indemnités de sujétions (article 100)...

révision des documents d'urbanisme NOR: DEVL1131926R Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Vu la Constitution, notamment son article 38 ; Vu le code de commerce ; Vu le code de la construction et de l'habitation ; Vu le code de l'environnement ; Vu le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code du patrimoine

domaine d’intervention ou de responsabilité distinct pouvant faire l’objet d’un bilan ou d’un compte de résultats internes séparésPar Mickael QUESNOT Mandant (Code transaction SCC4)Par Mickael QUESNOT Société (SPRO : Définir société)Par Mickael QUESNOT Domaine d’activité (SPRO : Définir domaine d'activité)Par Mickael QUESNOT Le module CO (Controlling) concerne le contrôle de gestion. Fonctions Il couvre les fonctions suivantes : Gestion des données de base Comptabilité des centres de coûts Comptabilité

I – But de la fondation Article 1er L’établissement dit ____________________ fondé en ____________________ a pour but de  ____________________ Il a son siège à ____________________ Article 2 Les moyens d’action de la fondation sont : ____________________  À titre d’exemples : bulletins, publications, mémoires, conférences et cours, écoles, musées et expositions, bourses, pensions, concours, prix et récompenses, secours, etc. II – Administration et fonctionnement Article 3 (1A – avec un collège

contrat………………………………………………………………p.2 * Obligation des parties………………………………………………………………p.2-3 * Conditions particulières……………………………………………………………p.3-4 I – Le contrat est-il valide vis-à-vis des réglementations en vigueur ? * Description du contrat et analyses des articles ………………………….p.5 * Description des clauses……………………………………………………………….p.7 II – Quels conséquences en cas de non-respect des clauses générales de validités ? * Quelles conséquences pour le producteur ?....................................p.8

EVALUATEURS AGRÉÉS LES MISSIONS DE L’ORDRE Article premier II est crée un Ordre des Experts et Evaluateurs agréés, constituant un établissement public à caractère professionnel, groupant les praticiens habilités à exercer la profession d'expert et la profession d'évaluateur dans les conditions fixées par décret. Les membres de l’Ordre, régulièrement inscrits au tableau, peuvent, seuls, faire usage du titre d’expert agréé et d’évaluateur agréé. Article 2 ’Ordre a pour objet d'assurer la défense

au développement du service public de l’électricité, notamment son article 10 ;     Vu la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique, notamment son article 76 ;     Vu le décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000 fixant par catégorie d’installations les limites de puissance des installations pouvant bénéficier de l’obligation d’achat d’électricité, notamment son article 2 ;     Vu le décret n° 2001-410 du 10 mai 2001 modifié relatif aux

contrefaçon touche désormais tous les secteurs d’activités dans le monde Nature : Article Date : 7 juin 2012 Source : http://www.20minutes.fr/economie/948823-contrefacon-touche-desormais-tous-domaines-activite-monde Idée générale : Internet amplifie ce phénomène et rares sont les consommateurs qui distinguent l’authenticité des produits. Document N°2 : Titre : L’impact économique de la contrefaçon Nature : Article Source : http://lacontrefaconduluxe.over-blog.com/pages/Limpact_economique_de_la_contrefacon-421089

Gestion des données techniques      Articles Nomenclatures Ressources de production Gammes de fabrication Stocks IV – TERMINOLOGIE LIEE A LA GPAO b)       Gestion de la production Calcul des besoins nets Calcul des charges Ordres de fabrication (suggérés/fermes) Ordonnancement d’un OF Suivi de production Calcul des coûts de revient I – QU’EST CE QUE LA GPAO ?  Au sens industriel, la production peut être définie comme un flux ayant 2 composantes principales :