Assemblée constituante de 1789

constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1789-1958)* Ellul, Histoire des institutions, tome 5 : Le 19ème siècle Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ? Duverger, Les constitutions

1789 – Année de grands bouleversements Un certain cinq Juillet 1788, Louis XVI, alors encore Roi De France, règne sur la France sous une monarchie Absolue, une monarchie sans constitution, ni représentations de l’opinion par un parlement élu. A cette date, les pouvoirs ne sont pas séparés et appartiennent tous au Roi, ou à ses ministres. Comment l’année 1789 fut profonde de bouleversement ? Comment, en une seule année la monarchie Absolue de Louis XVI a-t-elle vu sa fin proche ? Nous étudierons

(véto suspensif…) Pouvoir législatif^^ de 1789-1814 I. La Période 1789 jusqu’au Directoire A. Suprématie de la fonction législative II. LE Consulat et l’Empire Application Constitutionnelle du pcpe de séparation des pouvoirs Découverte de la période des lumières, Rousseausouveraineté populairedélégation matière exécutif/législatifpeuple Comparer les dernier les différentes organisations de la fonction législative de 1789 à 1814 (Assemblée ≠ chambre à l’époque) Chambre=connotation

Révolution de 1789 consiste en un transfert de souveraineté du roi à la Nation, la France en 1789 devient une démocratie. L’édifice démocratique va se former très lentement et la Révolution apparaît comme la pose de la première pierre de cet édifice. La Révolution de 1789 représente un progrès démocratique important par rapport à l’Ancien Régime. Mais les contours vont devoir être délimités. Section I : De la souveraineté du roi à celle de la Nation Le sens politique de la révolution de 1789 L’Ancien

citoyens. 2) La réorganisation politiques et administrative repose sur la création de nouvelle municipalité créer par l’Assembler constituante ainsi que l’unification des poids et mesures par l’assemblée constituante. 3) … 4) Les grands gagnant de la Révolution sont les bourgeois. 2èma partie :Composition La convocation des Etats Généraux, lors du 5 mai 1789, à Versailles, sous l'ordre du roi a provoqué le début d'une nouvelle ère marquant considérablement la vie politique de la France :

) comme ceux dans la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 qui fait partie de notre constitution ; les droits à caractère politique, parce que la constitution dès lors qu’elle organise le pouvoir politique organise aussi les relations entre gouvernants et gouvernés (citoyens). Ces droits des citoyens sont énoncés dans les déclarations de droit comme la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789. B- Dispositions institutionnelles Ce sont les dispositions qui vont organiser

dissertation qui nous est soumis est Le pouvoir législatif du 17 juin 1789 au 9 thermidor de l'an II. Le pouvoir législatif est selon la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, avec le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, l'un des trois pouvoirs constituant un Etat. Il correspond à l'autorité chargée de la confection des lois et est en général dévolu à une ou deux assemblées élues. La période du 17 juin 1789 au 27 juillet 1794 marque la première moitié de la Révolution, qui durera

que l’État est apparu en occident à la fin de la féodalité ( milieu XV ème). C'est à partir du XVI ème siècle que le mot État désigne l’organisation politique d'un pays et le pays lui même. L’état au sens moderne apparaît à la révolution française (1789) --> Phénomène institutionnalisation du pouvoir, le pouvoir n'est plus une personne. Le pouvoir va passer d'une personne physique (le roi) à une institutionnalisation. Avant le roi détenait le pouvoir, État et roi se confondaient. Sous la monarchie

I- Des Etats Généraux à la chute de l‘Ancien Régime (1789 - 1792) 1. L’Assemblée Nationale Constituante, la naissance du système représentatif français (1789-1791) 2. L’Assemblée Nationale Législative, les prémisses d’une monarchie constitutionnelle (1792) II- De la proclamation de la République jusqu’à la fin de la Révolution (1792 - 1799) 1. La Convention Nationale, l‘apparition de la première République en France (1792-1795) 2. Le Directoire, période de grande fragilité politique achevée

La révolution française (1789-1795) C’est au siècle des lumières, époque où les idées des lumières seront diffusées, que naît la base de la révolution Française. Elle a germé dans la tête des philosophes des lumières (Voltaire, Rousseau, Montesquieu). Leurs idées sont dangereuses pour l’ancien régime car elles attaquent : le christianisme, les trois ordres et le système de la monarchie absolue. Ces philosophes demandent une séparation des trois pouvoirs et l’égalité entre tous les Hommes. 1°Les