Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

la SORAS de 1998 à 2002 2. Comptes d’exploitation générale de la SORAS de 1998 à 2002 3. Marché rwandais des assurances ABREVIATIONS ET SIGLES 1. ASSAR: Association des assureurs du Rwanda 2. BNR : Banque Nationale du Rwanda 3. BRALIRWA: Brasseries et Limonaderies du Rwanda 4. C&F: Cost and Freight 5. C.P. : Capitaux propres 6. CAF: Coût, assurance et fret 7. CIF : Cost, Insurance and freight 8. CIMA: Conférence Internationale des Marchés d’Assurances

directes 2005 2006 134,0 41,9 154,4 42,7 152,1 43,7 138,4 44,8 155,0 45,1 2005 2006 122,6 30,3 141,1 30,1 139,0 31,4 127,7 31,1 140,9 34,7 77,5 % en assurances de personnes 2007 2008 2007 2008 22,5 % en assurances de biens et de responsabilité 2009 2009 Source : FFSA. Assurances de personnes Assurances de biens et de responsabilité 1616,6 Md€ d’actifs gérés par les sociétés d’assurances 2000 2001 99,6 31,7 131,3 94,2 33,9 128,1 218 000 personnes employées

spéciales aux sociétés de chemin de fer 873-874 875-876 877-881 882 TITRE DEUXIEME :TIMBRE A QUOTITE FIXE Chapitre I Timbres relatifs au transport Section I Section II Section III Section IV Section V Section VI Transport par route Transport par chemin de fer Transport maritime, fluvial ou lagunaire Transport des colis postaux Transport par air Paiement des droits de timbre sur états 883-885 bis 886-892 893-897 898 899 900 Chapitre II Timbres des actes relatifs à l’identité

DROIT DES ASSURANCES INTRODUCTION : SECTION1 : L’HISTOIRE DE L’ASSURANCE. L’ancêtre de l’assurance : Au temps des pyramides, les ouvriers cotisaient dans des caisses communes. En ce qui concerne l’assurance de dommage c’est apparue au Moyen Age avec le prêt à la grosse aventure dans les ports. En effet les navires partaient avec des cargaisons et un commerçant prêtait de l’argent pour acheter la cargaison. Cet argent ne lui était pas remboursé si le navire rentrait pas au port, mais si

par l’assurance à ceux –ci :P16 A/ Les éléments Juridiques B/ Les éléments Humains C/ Les éléments Financiers D/ Les éléments Matériels E/ Les fruits de l’exploitation P17 P21 P25 P29 P37 Troisième Partie : analyse de la vision financière de assurance par les entreprises : P42 1/ La nature fiscale des mouvements pécuniaires liés au contrat d’assurance 1/ les Primes 2/ Les indemnisations reçues 3/ Le cas particulier des cotisations de prévoyance A/ Art 83 du CGI B/ La loi Madelin 4// Le cas particulier

professionnelles et les coopératives agricoles) ; les effets de commerce, banque et bourse ; les obligations et contrats commerciaux, les cautionnements commerciaux, les fonds de commerce et professions commerciales ; le transport de marchandises ; le droit maritime et les assurances maritimes ; la propriété industrielle ; la concurrence déloyale ; le droit fiscal et les questions d'enregistrement en douanes ; les entreprises de presse ; les pourvois formés contre les décisions de la Cour d'Appel de Paris

devrait dépendre directement du gestionnaire qui dirige l'organisme. L’Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes l’IFACI définit la fonction d’audit interne comme : « une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée » (2). Ainsi, l’audit interne se place comme un outil stratégique du management des organisations qu’elles soient petites

1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) portant promulgation de la loi n° 17-99 portant code des assurances. (Bulletin Officiel n° 5054 du 2 ramadan 1423 (7 novembre 2002)) 3) 1423 . 25 7) 1423 ((2002 17.99 1.02.238 5054 Complété par le Dahir n° 1-04-05 du 1er rabii I 1425 (21 avril 2004) portant promulgation de la loi n° 09-03 complétant la loi n° 17-99 portant code des assurances. (Bulletin Officiel n° 5210 du 16 rabii I 1425 (6 mai 2004)) _________ 21) 1425 17.99 ((2004

Année Universitaire 2010/2011 Remerciement On tient tout d’abord à remercier l’équipe pédagogique de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales , pour leur suivi permanent afin de nous assurer une bonne formation de La licence Professionnelle Management de la Chaine logistiques et transport . Nous remercions toute l'équipe de la direction de l'Administration des Douanes et Impôt Indirectes pour leurs accueil et leurs suivi pendant

Atlassique par l'entreprise dattière », « la pêche maritime au sud » ; * Secteur pétrolier avec trois travaux : la distribution des produits pétroliers, l'ONAREP et la recherche pétrolière et la fiscalité pétrolière. * 3 Travaux relatifs à l'ingénierie, au transfert technologique et à la pièce de rechange industrielle. * Secteur du transport : 3 travaux qui traitent de la gestion des transports publics (autocars), le système de tarification des transports routiers, la problématique de l'efficacité de