Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

cima@cima-afrique.org Edmond Charles BRIAND Risk Manager ec.briand@bollore.net Olivier DUBOIS Directeur des filiales africaines Direction des Filiales étrangères olivier.dubois@grassavoye.com Modérateur Régis de PONCINS Responsable Assurances Groupe rdeponcins@cfao.com • Activités – – – – Fabrication de boissons, transformation plastique, transformation du bois Distribution de véhicules neufs Distribution de produits pharmaceutiques Distribution de produits technologiques, ingénierie

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis II DROIT INTERNATIONAL PUBLIC ANNEE UNIVERSITAIRE : 2002-2003 PLAN I- Un cadre spécifique de la préservation et de la protection : I. A- La prévention du risque de pollution B- La réparation des dommages causés par la pollution II- Un cadre global de la préservation et de

Les sources du droit commercial * Née de la pratique des affaires * Au Moyen Age dans certaines villes d’Italie qui étaient dirigées par des commerçants et des banquiers, un usage professionnel est apparu. * Dans le domaine du transport maritime, des sociétés et de faillite. * 1ers tribunaux de commerce 1563, composés des juges commerçants élus A.) Les sources nationales 1.) Les sources traditionnelles * La Constitution et le bloc de constitutionnalité : le Conseil

FISCALITE/Enseignante : Mme Faly 6 Les impositions grevant les produits (TVA, droits indirects, . . .) 2.3 En fonction des secteurs économiques taxés : regroupant les impôts affectant divers secteurs économiques (fiscalités bancaires, des assurances, des institutions de micro finance. . .) 3) Classification technique Classification prenant pour critères les technique et modalités administratives de taxation 3.1 Impôts directs et indirects On distingue impôt direct et impôt indirect selon

UNIVERSITE DE DROIT D'ECONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX-MARSEILLE Mémoire Réalisé par KHEZAMI Samia MASTER II : DROIT DES TRANSPORTS TERRESTRES Centre de Droit Maritime et des Transports « LE CONTRAT DE LOGISTIQUE » Directeur de recherches : Maître Christian Scapel Promotion : 2006/2007 -1- -RemerciementsAvant d’entamer ce mémoire, je souhaite témoigner de ma reconnaissance à toute l’équipe d’intervenants dont Maître Christian

transférer en tout ou en partie le risque accepté par un assureur vers un réassureur afin de limiter ses engagements. A ce titre, la réassurance est familièrement qualifiée d’assurance au deuxième degré dans la mesure où elle consiste en une véritable assurance des assureurs. En conséquence, elle représente un des secteurs d’activité les plus méconnus du public en raison d’une absence de relation directe entre les réassureurs et les assurés. Contrairement aux sociétés d’assurance dont l’exercice de

Université Mohammed V – Souissi Faculté des Sciences de l’Education – Rabat UFR : Management des Ressources Humaines et Ingénierie des Compétences La gestion des stocks Préparé par : Er-Rhaimi Hajer Otmani Amal Encadré par : Pr : S. Boukhari 2009 Année universitaire 2009-2010 Plan Introduction I- Définition du stock II-Typologies des stocks III- Niveaux des stocks IV-Rôles de la gestion des stocks V-Coût liés à la gestion des stocks VI-Méthodes de gestion des stocks VII-

différentes activités et production que l’assurance offre à ses clients et aussi de quelques tâches réalisées durant mon stage. RAPPORT DE STAGE ASSURANCE MOHAMED BENNIS Réalisé par : BENNIS Samia Sous la direction de : Mr Mohamed BENNIS Encadré par: Mr. IBNELHAJ Niveau : 1ère année Année universitaire : 2008/2009 Rapport de stage ASSURANCE MOHAMED BENNIS GROUPE HECI Avant d’entamer la rédaction de ce rapport, je voudrai à travers ces quelques lignes exprimé tous mes sentiments

les domaines les plus divers, nous avons assisté à la multiplication des lois impératives destinées à protéger la partie la plus faible. Ceci a donné naissance à des droits particuliers dérogatoires du droit civil (droit du travail, droit des assurances, droit bancaire et depuis quelques années droit du consommateur). Ces droits relativement récents limitent considérablement l’autonomie de la volonté. En effet, face aux inégalités engendrées par la liberté contractuelle, l’Etat s’est de plus

Assureur : AGA International Tour Gallieni II - 36, avenue du Général de Gaulle 93175 Bagnolet Cedex Conditions Générales d’Assurance Les garanties du présent contrat, à l’exception des garanties d’assistance, sont régies par le Code des assurances. Le contrat se compose des présentes Conditions Générales, complétées par le contrat de la prestation assurée remis à l’Assuré. Les garanties définies ci-après figurent sur son contrat de la prestation assurée et pour laquelle l’Assuré a acquitté