Assurance Dommage Au Maroc

CGEMINFOS La tribune des entreprises du Maroc LABEL CGEM CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CGEM ET LA BMCI MCINT-CGEM. Mise en place du Comité National pour la Propriété Industrielle 05 Prévention des risques. Agissons ensemble 08 Actualité 2 Ça nous intéresse 6 Foires et salons 14 N° 2631 du 5 mai 2008 ACTUALITÉ CGEM Label CGEM. Signature d’une convention de partenariat entre la CGEM et la BMCI Moulay Hafid ELALAMY, Président de la CGEM et M. Joel SIBRAC, Président

Remerciement………………………………………………………………………………4 Introduction……………………………………………………………………………………5 Présentation de l’assurance……………………………………………………6 L’organigramme de l’assurance….…………………………………………7 Le déroulement du stage………………………………………………………..8 Service Assurance Médicale Complémentaire………………….9 Service Production…………………………………...……………………………16 Service Informatique et Service Comptable……………………25 Service Sinistre…….………………………………………………………………….26 Service Crédit…………………………………………………………………………….28 Conclusion……………………………………………………………………………………29

3 Remerciement………………………………………………………………………………4 Introduction……………………………………………………………………………………5 Présentation de l’assurance……………………………………………………6 L’organigramme de l’assurance….…………………………………………7 Le déroulement du stage………………………………………………………..8 Service Assurance Médicale Complémentaire………………….9 Service Production…………………………………...……………………………16 Service Informatique et Service Comptable……………………25 Service Sinistre…….………………………………………………………………….26 Service Crédit…………………………………………………………………………….28 Conclusion……………………………………………………………………………………29

Expo1 : Le cadre d’analyse de l’assurance vie Introduction I. Notion général Cadre juridique et institutionnel De l’assurance en général en assurance vie II. Contexte socio-économique 1. social De l’assurance en général En assurance vie 2.économique De l’assurance en général En assurance vie III. Le cadre religieux et culturel Conclusion Introduction L’une des principaux caractéristiques de l’assurance est l’inversion de cycle d’exploitation c’est-à-dire que les entreprises d’assurances encaissent

6-Définition de l’assurance 6-Le contrat d'assurance 7-Les différents services de l'assurance a-La direction générale b-Service production c-Service accidents de travail d-Service sinistre e-Service comptabilité 8-Assurance responsabilité civile 9-Les tâches effectuées 10-Expérience acquise 11-Conclusion Je dédie ce modeste travail à tous ceux qui ont une valeur dans mon cœur. Mes très chères parents, à mes très chèr(e)s ami(e)s et collègues et j’espère

PLAN Introduction 1.Évolution historique de la réglementation du commerce extérieur du Maroc 2. Cadre réglementaire actuel : 2.1 la loi 13-89 sur le commerce extérieur mise en vigueur en 1992 et son décret d'application 2.2 la règlementation des changes 3. Contexte international et engagements internationaux pris par le Maroc dans le cadre des diverses instances internationales ( GATT et OMC) régissant le commerce international . 4. Adaptation de la réglementation actuelle aux impératifs

l’assurance remonte à l’ère du protectorat Opérateurs : délégations de compagnies étrangèresEvénements majeurs après l’indépendanceAdhésion du Maroc au système de la carte verteDahir de 1969 sur l’obligation d’assurance RC autoLoi sur la marocanisation de 1974 Mouvements de concentration et de disparition de compagniesDahir du 02/10/1984Code des assurances de 2002 Liquidation simultanée de cinq sociétés d’assurances en difficulté en 1995 (compagnies dont le chiffre d’affaires était dominé par l’assurance

|LES INTERVENANTS | |EN DROIT DES ASSURANCES | I- LES PROFESSIONNELS DE L’ASSURANCE A- LES ENTREPRISES D’ASSURANCES Pour être agréées, les entreprises d'assurances et de réassurance doivent, être constituées sous forme de sociétés anonymes ou de sociétés d'assurances mutuelles.

l'importation et à l'exportation; la charge d'assurer la marchandise pendant le transport; la charge d'effectuer les emballages nécessaires au transport. 4 Répartition des risques : qui est responsable ? Qui va supporter les conséquences des dommages des incendies, des vols ou des pertes pendant le transport ? 5 Répartition des coûts : qui paie quoi ? Les éléments concernés sont : le transport l'assurance les droits de douane à l'importation et à l'exportation les frais annexes. 6

depuis lors. Pour ce qui est du cas de notre pays, le transport maritime des marchandises était des plus épanouis, vu la position géographique stratégique qu’occupait le Maroc, qui était le carrefour par excellence des routes commerciale quelle que soit leurs nature (maritime et terrestres), et c’est ce qui a fait que le Maroc était une cible privilégiée des colons. Ainsi, au lendemain de l’indépendance, des textes ont été adoptés en vue d’organiser les transports maritimes et de manifester notre