Assurance Dommage Ouvrage

différentes activités et production que l’assurance offre à ses clients et aussi de quelques tâches réalisées durant mon stage. RAPPORT DE STAGE ASSURANCE MOHAMED BENNIS Réalisé par : BENNIS Samia Sous la direction de : Mr Mohamed BENNIS Encadré par: Mr. IBNELHAJ Niveau : 1ère année Année universitaire : 2008/2009 Rapport de stage ASSURANCE MOHAMED BENNIS GROUPE HECI Avant d’entamer la rédaction de ce rapport, je voudrai à travers ces quelques lignes exprimé tous mes sentiments

déclaration des risques dommages dans les assurances de dommages de l'entreprise par Moussa OULD MOUFTAH EL KHEIR OULD EBA  Université Toulouse I Sciences sociales - M2 2007 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit des Affaires        Télécharger le fichier original Disponible en mode multipage Université de Toulouse I- Sciences Sociales Master 2 recherche - Droit Fondamental des Affaires Déclaration des risques dans les assurances de dommages de l'entreprise Rédigé

des sociétés commerciales – 10 heures S2 Analyser les relations contractuelles entre professionnels du tourisme – 10 heures S3 Identifier le niveau de responsabilité professionnelle – 5 heures S4 Caractériser la réglementation inhérente aux assurances – 5 heures S5 Analyser le régime juridique applicable à l’activité d’organisation et de vente de voyages et de séjours – 10 heures S6 Appliquer la réglementation aérienne – 10 heures S7 Déterminer les régimes applicables à la vente de prestations

de l’affréteur : armée et entretenir le navire (confère classification bureau veridas) Gérer le navire ( gestion nautique et commerciale) Respecter les routes et les marchandises prévues Assurer le navire pour sa valeur et responsabilités (assurance corps) Payer le fret au fréteur Il doit également jouer le rôle du propriétaire, (armateur) c’est-à-dire : Il commande le capitaine et remplace le fréteur auprès des tiers (cas de litige) Il doit exploiter le navire, Transporter ses propre

A CONSERVER document interactif TOUT SAVOIR SUR VOTRE CONTRAT D’ASSURANCE AUTO Votre assurance auto Votre assurance auto en résumé sommaire InTeRACTIf Votre assurance auto en résumé �������������������������������������� 3 Vos Conditions Générales ����������������������������������������������������� 9 1_Dispositions générales ����������������������������������������������������������������������������������� 11 art. 1 Définitions ..........................................

12 3) Les avantages pour le consommateur………………………………...12 4) Les avantages pour le législateur……………………………………..13 3 Les deux types d’assurance : dommages (IARD) et personnes……….……..14 1) Les assurances dommages……………………………………………14 2) Les assurances de personnes…………………………………………15 II) L’assurance des personnes à la Société Générale………………………………………19 Les différents produits proposés ……………………………………………

façon durable en diffusant des caisses mutuelles. Sans le savoir, le génie allemand vient de créer un produit financier incontournable encore aujourd’hui : le microcrédit… Pour faciliter la diffusion des caisses, Raiffeisen à également édité un ouvrage : « Les caisses de Crédit Mutuel comme moyen de vaincre la misère des populations rurales, des artisans et des ouvriers des villes ». Il y diffuse son message de la coopération, de l’entraide mutuelle ; valeurs qui correspondaient aux aspirations

détermine la nature, le lieu et la durée des risques auxquels sont exposées les marchandises et fixe le coût de cette sécurité appelé : taux de prime. Ce dernier contrat, désigné sous le vocale ‘ Police d’assurance maritime sur facultés’ est une assurance de chose fondée sur le principe indemnitaire, selon lequel l’assuré souscripteur ou bénéficiaire de la souscription pour le compte de qui s’appartiendra, acquiert en cas de sinistre, le droit à la garantie d’assurance jusqu’à concurrence du préjudice

ou détaillée (APD), ce document précise la composition générale de l’ouvrage, en plan et en volume, et donne une estimation globale du coût des travaux. Les assurances En tant que maître d’ouvrage, vous êtes tenu de souscrire une assurance dite «dommage ouvrage» qui servira de relais avec l’assurance du constructeur en cas de dommage concernant la garantie décennale. Les risques de dégradations et de vols sur le chantier doivent être couverts par les entreprises. Après réception, la maison est

exposées aux risques, dites "zones de danger", en tenant compte de la nature et de l'intensité du risque encouru. De délimiter les zones, dites "zones de précaution", qui ne sont pas directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux. De définir les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde qui doivent être prises, dans les zones dites « zones de danger » et « zones