Assurance Dommage Ouvrage

Master spécialisé en droit des assurances   LE CONTRAT D’ASSURANCE DE PERSONNE EN DROIT MAROCAIN ET FRANCAIS Exposé  préparé par : *Mr. LAMJADI Khalid * Mlle. KRIFDA Hanane   Encadré  par : Mr. Mohamed ZERHOUNI Année universitaire : 2009/2010      INTRODUCTION L’homme a toujours été vulnérable et exposé à des risques, soit dans sa personne, soit dans ses biens, mais l’important est

de l’indemnisation des dommages aux embellissements en s’appuyant, pour le cas du locataire, sur la jurisprudence dominante. apporte une solution aux problèmes de cumuls d’assurance de choses en déterminant l’assureur à qui incombe la prise en charge des dommages sur les embellissements et sur les parties immobilières privatives et communes. LA PRISE EN CHARGE DES DOMMAGES La CIDE COP adopte une démarche analogue à celle prévue dans la CIDRE. La prise en charge des dommages incombe à l’assureur garantissant

droit (les remèdes précèdent le Droit). À partir du cinquième et du sixième siècles, on a procédé à des codifications sous l’empereur Justinien, c’est le Digeste. Le Droit des obligations on considère que c’est une matière globale. Il y a deux ouvrages normalement. La grande question que l’on se pose c’est quelles sont les sources des obligations. Une obligation (obligare) est un lien de droit entre deux ou plusieurs personnes par lequel l’une des elles est tenue de faire quelque chose vis-à-vis

Le droit des assurances Introduction L’assurance est un phénomène relativement récent. Les facteurs d’apparitions sont nombreux et divers. Il y a un amoindrissement de la solidarité familiale, un besoin accru de sécurité avec des facteurs éco puisque le passage d’une éco exclusivement agricole à une éco industrielle va entraîner une multiplication des causes de dommages. L’urbanisation croissante favorise outre la concentration de la pop vers les villes favorise l’apparition de new types d’habitations

it DROIT & ASSURANCE MARITIMES SAIS Nacer PDG de la CASH Assurance Chapitre préliminaire Ce chapitre a pour objet d’expliquer certains concepts qui sont nécessaires à une meilleure compréhension des assurances maritimes. 1. Le navire : généralités Le navire est un bien meuble faisant partie du patrimoine de l’armateur qui

contrat (faute), des dommages (matériel et corporel) et le lien de causalité. Responsabilité civile : articles 1382 et 1383 du code civil on retrouve la faute, les dommages et le lien de causalité sauf qu’ici on distingue le fait volontaire (délictuel) et involontaire (quasi-délictuel). Responsabilité pénale : suppose qu’il y ait eu une infraction. Si des frais ont été engagé pendant les négociations (cas d’études préalables) alors la rupture abusive ouvre droit à des dommages et intérêts. En revanche

d'entreprise et génèrent soit un gain soit une perte. C'est le cas par exemple de l'adjudication d'un marché, du lancement d'un nouveau produit, de placements financiers, de changement de fournisseurs, d'embauche d'un cadre de haut niveau, etc... Cet ouvrage ne traite pas ce genre de risques. Les risques purs ou aléatoires : sont par contre des accidents fortuits qui surviennent d'une manière involontaire et inopinée. Ils peuvent être instantanés, ou progressifs. Ces risques sont généralement néfastes

et chefs d'entreprises, statut qui régit leurs relations avec les sociétés d'assurance. La plupart du temps un agent général d'assurance pratique aussi le courtage auprès d'autres compagnies et selon un pourcentage déterminé. ▪ Le courtier en assurances possède le statut de commerçant et représente le client vis à vis des compagnies avec lesquelles il travaille. Il est chargé par des assurés de leur trouver les contrats les mieux adaptés et/ou au meilleur coût auprès des compagnies d'assurances

------------------------------------------------- Droit des assurances BIBLIOGRAPHIE : * Précis Dalloz droit des assurances.2011 * Bert FAIVNE & Yvonne et Laurent LEVENER. Droit des assurances. Précis Dalloz. 2011 * Bénard BENIER. Droit du contrat d’assurance. puff * Mémento Dalloz. Droit des assurances. Titre 1 : Premier regard sur les assurances Peut évoquer la sécurité, la protection

différentes activités et production que l’assurance offre à ses clients et aussi de quelques tâches réalisées durant mon stage. RAPPORT DE STAGE ASSURANCE MOHAMED BENNIS Réalisé par : BENNIS Samia Sous la direction de : Mr Mohamed BENNIS Encadré par: Mr. IBNELHAJ Niveau : 1ère année Année universitaire : 2008/2009 Rapport de stage ASSURANCE MOHAMED BENNIS GROUPE HECI Avant d’entamer la rédaction de ce rapport, je voudrai à travers ces quelques lignes exprimé tous mes sentiments