Audit De Stock De La Promotion Immobiliere

reprographie. 4. Entité Logistique : Unité Approvisionnement & Stocks Définir la méthode de gestion des approvisionnements pour chaque produit ou famille de produit : Gestion au besoin. Gestion au point de commande. Tenir des statistiques permettant d’optimiser ces choix. Définir pour chaque produit / famille de produit le stock minimal, le point de commande. Assurer la réception des biens à stocker avant livraison aux utilisateurs. Élaborer avec les utilisateurs les besoins

Fixe Taxe sur les Produits et Services Taxe sur les Services Taxe Spéciale Annuelle sur les Véhicules Automobiles Taxe Spéciale à l’Importation Toutes Taxes Comprises Taxe sur les Terrains Non Bâtis Taxe Urbaine Taxe sur la Valeur Ajoutée Valeur Immobilière Totale Direction des Etudes et des Prévisions Financières 2 1990 Taxe sur la Valeur Ajoutée Extension du champ de l'exonération à la liste des matériels destinés à usage exclusivement agricole. Allègements de la charge fiscale pesant

mais qui réalisent des revenus de source tunisienne sont, sous réserve des conventions de non double imposition et d’accords particuliers, soumises à l’impôt sur le revenu à raison des seuls revenus de source tunisienne y compris la plus-value immobilière. Toutefois, les modalités d’imposition des personnes physiques non résidentes différent selon qu’elles soient ou non établies en Tunisie. (voir modalités de paiement Titre II) SOUS SECTION II CAS DES SOCIETES DE PERSONNES ET DES ENTITES

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par : Encadré par : AMOURA

comptabilité conforme à la législation comptable des entreprises. L’assiette imposable est déterminée dans les mêmes conditions que les entreprises soumises au régime réel sur la base de la différence entre les produits et les charges en tenant compte des stocks et des amortissements. Il est donc tenu compte de la règle des créances acquises et des dettes certaines pour le rattachement des produits et des charges aux exercices, dans le sens où les ventes sont comptabilisées en produits dès la livraison, les

épouse Smahane qui, par sa compréhension, sa tendresse a soutenu et encouragé mes efforts A mes enfants : - Mohamed Amine - Zaineb - Alhabib A mes frères et sœurs et leurs enfants A mes amis et collègues de travail A mes camarades de la promotion Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier le Directeur Général de la Régie Autonome de Distribution d’Eau et d’Electricité et d’Assainissement liquide de Marrakech (R.A.D.E.E.MA.) Monsieur Mustapha EL HABTI, qui

Société ORGA - AUDIT: société inscrite au tableau de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie représentée par monsieur Mohamed Salah BEN AFIA. 22, rue des jasmins la nouvelle Ariana – 2080 Tunis. - Etats financiers 2004 - 2005 consolidés de la BIAT . Société FINOR : société inscrite au tableau de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie représentée par monsieur Fayçal DERBEL. Immeuble « International City Center » Centre Urbain Nord de Tunis-1082 Tunis. . Société ORGA - AUDIT: société inscrite

produits « retraites » 28 Section II : Les textes de référence en matière de contrôle interne 30 II-La chartre d’audit de la BIAO CI 30 I-1Mission et Objectifs 31 I-2 Méthodes et interventions 32 I-3 Principes régissant les relations auditeurs-audités 34 II-Charte sur la prévention du blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme de la BIAO 35 II-1Définitions 35 II-2Principes généraux 36 II-3 Phases et mécanismes du blanchiment 37 III-Surveillance des risques majeurs 39 III-1Définition

Observation du résultat a posteriori, Mise en oeuvre d’un savoir faire « non palpable » MARKETING DES SERVICES La simultanéité Il y a simultanéité entre la production du service et sa « consommation » par le client. Pas de gestion des stocks mais une importante gestion de logistique de moyens. Rôle clé de la servuction. MARKETING DES SERVICES L'inséparabilité La prestation repose sur un ensemble d’éléments d’accompagnement. La réalisation et la perception du service sont indissociables

prestations sont délivrées dans les domaines les plus variés et dans le cadre de contrat d’entreprise. On va aborder ici les plus fréquents et les plus importants d’entre eux : les contrats de renseignement, les contrats de conseil, les contrats de promotion, les contrats d’équipement et les contrats d’intermédiaire. Section 1 : les contrats de renseignement En raison de la forte augmentation des impayés dont elles sont victimes, les entreprises cherchent à renforcer les moyens dont elles disposent