Audit Fiscal Au Maroc Cas Pratique

MESNAOUI GUIDE D’AUDIT FISCAL DE LA COMPTABILITE ET DE LA DECLARATION ANNUELLE DU RESULTAT IMPOSABLE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ·METHODOLOGIE D'APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL ·PROGRAMMES DE TRAVAIL STANDARD DETAILLES ·RAPPEL DES REGLES FISCALES GENERALES ET PARTICULIERES PAR CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS LA SOCIETE .RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL .METHODOLOGIE DE SYNTHESE GEN

épreuves du DSCG. Les candidats sont invités à prendre connaissance avec soin des informations contenues dans la notice et de tous les documents qu’ils recevront ultérieurement (confirmation d’inscription, convocation aux épreuves, etc). En aucun cas, ils ne pourront arguer de leur ignorance des dispositions qui y figurent. Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime défini par le décret n° 2006-1706 et par l’arrêté relatif aux mod alités d’organisation des épreuves du DCG et du

Jusqu'aux années quatre-vingt, le Maroc - comme la plupart des PVD - a basé son développement économique sur - un modèle de substitution aux importations, une protection des industries nationales, par des barrières douanières élevées, - et le nationalisme, par le contrôle des investissements et le contrôle monétaire. Toutefois, la situation économique critique du pays ainsi que l'impossibilité de rembourser la dette au début de ces années, mettaient le Maroc sous l'autorité des institutions financières

D’ASSIETTE CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION 3 1.1 DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2.3 LES CHARGES 40 2.3.4 Charges non déductibles 43 2.4 PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL 53 CHAPITRE III DEFICIT REPORTABLE 54 3.1 DEFINITION 54 3.2 CONDITIONS D’ADMISSION 54 3.3 ETENDUE DU DELAI DU REPORT DEFICITAIRE 55 3.4 ORDRE D’IMPUTATION DES DEFICITS 55 CHAPITRE

REMERCIEMENTS...........................................................................................4 INTRODUCTION……………………………………………………………5 PARTIE I : PRESENTATION DU GROUPE BANQUE POPULAIRE 1. Historique du Groupe Populaire du Maroc………………………….7 ➢ La phase de complémentarité…………………………………7 ➢ La phase de compétitivité……………………………………..8 ➢ La phase de la mondialisation…………………………………8 2. Organisation du groupe Banque Populaire…………………………..9

qui je me suis toujours concerté. Mme. Nima, Mme. Leila et M. Karim BENKIRANE pour m’avoir si cordialement accepté. Avant propos Le présent rapport est le fruit de deux mois de stage de validation du Master 1 Option Comptabilité Contrôle Audit, ayant débuté le 09 Juin 2007, au sein du Cabinet d’Audit et de Conseil Mourad FASSOUANE Expert Comptable et Commissaire aux Compte. Ce stage fut considéré comme une période d’essaie, dans la mesure où je souhaiterais intégrer le cabinet afin de

pour accorder des crédits (le flux entre l'argent déposé par des épargnants et l'argent prêté aux autres n'est jamais équilibré à l'instant T). Elles empruntent donc de l'argent à une autre banque pour pouvoir respecter leurs engagements. C'est une pratique courante : les banques se soutiennent et se prêtent de l'argent entre elles. Mais quand il y a une crise de confiance, c'est tout le système qui s'enraye. Pour éviter un effondrement général et des faillites en cascade, la banque centrale "injecte"

connaissance concernant le micro crédit au Maroc d'une part, d'autre part suivre de pré les différents travaux qu'un comptable est appelé à faire au sein d'une Banque, aussi le stage d'initiation effectuer à la FBPMC, ma offert l'opportunité de me familiariser à la culture du travail dans une banque, pour une meilleure intégration au sein d'un groupe. L’élaboration de ce rapport a pour principale source les différents enseignements tirés de la pratique journalière des tâches auxquelles j’étais

façon suivante : Dans la première partie : Présentation de l’Office Nationale d’Electricité. Dans la deuxième partie : Les travaux effectués. [pic] [pic] I- Présentation générale de l'ONE: a- Historique : Après l'indépendance, le Maroc a décidé de prendre lui-même en main le secteur électrique pour l'organiser, le soutenir et garantir le service public. L'office est créé en 1963 selon le dahir n°1-63-225 du 5 août 1963. b- Mission: L'Office National de l'Electricité a comme

démarrage, leur croissance, leur transmission, parfois leur redressement et leur survie. Le métier s’exerce sur quatre segments : le Capital Risque, le Capital Développement, le Capital Transmission / LBO et le Capital Retournement. Dans la pratique, les entreprises peuvent recourir au capital-investissement, aussi bien en phase de création qu’en pleine activité, pour favoriser leur développement. En effet, plusieurs modes d’intervention sont possibles en fonction des besoins en financement